CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

24 résultats pour « Laurence DE BREUVAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 9

6688de6a676b73dd81b97264

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DE BREUVAND, avocat au barreau de PARIS SELARL [I] [Z] [J] Notaires- [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Laurence DE BREUVAND, avocat au barreau de PARIS SOCIETE TELSTAR [Adresse 8]

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
TJ

1/1/1 resp profess du drt

6a0e084fcdc6046d475a4cac

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Portalis 352J-W-B7I-C6RSQ N° MINUTE : Assignation du : 18 Décembre 2024 JUGEMENT rendu le 20 Mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [G] [J] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Laurence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68e743283940dd585f4f769a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DU 08 OCTOBRE 2025 APPELANTE : [O] [B] née le 15 Mai 1972 à [Localité 6] [Adresse 8]' [Localité 5] représentée par Me Kamilia GUELMAOUI, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Laurence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6032de62624b5252a0fbc728

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Mathias WEBER, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE SAS NRJ GLOBAL [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Chloé BOUCHEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : K168 substitué par Me Laurence

Source officielle
CA

17e chambre

5fda6c329611a9b59c171842

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me Franck BLIN/Me Anne-Sophie JULIA de la SELARL ACTANCE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0168, substitué par Me Laurence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

686765379f40b42a26419c94

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

déférée à la Cour : Jugement du 29 Septembre 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 22/07854 APPELANT Monsieur [L] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Laurence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6707701981e733ee26982e41

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Sébastien LEROY de la SELEURL SELARLU LEROY, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Laurence

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

680875c4dfde5caae99bd062

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

FIDES [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Laurent JEFFROY de la SELARL LAURENT JEFFROY, Plaidant, avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Dorothée DUPORTAIL de la SELARL KERDONIS

Source officielle
TCOM

Chambre 04

P01343 SAS DAST SOLUTIONc/SASU YAC ENERGY

69f6a21acdc6046d476507c4

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

DEMANDEUR SAS DAST SOLUTION 7 rue Pierre et Marie 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE comparant par Me [P] [D] 43 av Foch 75116 PARIS DEFENDEUR SASU YAC ENERGY 12 all Leopold Sedar Senghor 94450 LIMEIL BREVANNES

Source officielle
CC

soc

61372111cd580146773f0bbb

Cassation

6 février 1990

6 février 1990

Alain, demeurant ... à Limeil-Brevannes (Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 9 juillet 1987 par le conseil de prud'hommes de Villeneuve-Saint-Georges (section commerce), au profit de M

Source officielle
CC

soc

6137218ecd580146773f4c2d

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Léandro N..., demeurant à Limeil Brevannes (Val-de-Marne), ..., 1, résidence Les Sables, 16°) de M. Guy O..., demeurant à Santeny (Val-de-Marne), ..., 17°) de M.

Source officielle
CC

soc

613721d2cd580146773f7bf6

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

cassation d'un arrêt rendu le 6 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de Mme Elizabeth Z..., demeurant 6, résidence du Clos Boissy, avenue Allary à Limeil Brevannes

Source officielle
CC

civ1

61372227cd580146773faa80

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Gilles X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Bati-Couleur, dont le siège est ... à Limeil-Brévannes (Val-de- Marne), demeurant en cette qualité ...

Source officielle
CC

comm

61372291cd580146773fe968

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

Alex C..., demeurant ..., 13 / de Mlle Laurence H..., prise tant en sa qualité d'héritière de feu M. Louis-José C... qu'en celle d'héritière de feu M. Louis C..., demeurant 10, rue Ch.

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036694135

Admin. suprême

9 mars 2018

9 mars 2018

Article 2 : Sont proclamés élus à la commission permanente du conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes : - pour la liste LR-DVD-SC, UDI, SCI : Annabel André-Laurent, Etienne Blanc, Juliette Jarry, Brice Hortefeux

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2408366_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

A, de nationalité algérienne, a sollicité auprès de la mairie de Limeil-Brevanne la délivrance d'une carte nationale d'identité française en présentant un faux acte de naissance et un faux justificatif

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fdd23b53dbb518cdbb302d5

Appel

9 octobre 2018

9 octobre 2018

N° SIRET : 445 137 367 (CRETEIL) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Laurent A... J... G...

Source officielle
CC

civ3

613721eacd580146773f8b30

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Jean XO..., demeurant ... (16e), 4 ) de Mme Laurence XY..., née O..., demeurant ... (16e), 5 ) de Mme Geneviève V..., demeurant 4-6, rue Jeanne-d'Arc à Paris (13e), 6 ) de Mme Denise A..., née

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

660ef01cfbb79e8fd3d32c68

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

005453 CB [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 04 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [U] [J] [C] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Victoire BREVAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9107d

Appel

4 février 2014

4 février 2014

VOLONTAIRES : Madame Jacqueline Y...épouse Z... ... 92160 ANTONY Monsieur Christian Z... ... 20233 SISCO Madame Annie Z... ... 94460 VALENTON Madame Chantal Z... ... 94450 LIMEIL BREVANNES

Source officielle