CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
6358cde6c40aa805a7864d66
25 octobre 2022
PREDICA PREVOYANCE DIALOGUE DU CREDIT AGRICOLE Représentant : Me Laurence DOUE-VEYRIER, avocat au barreau de REIMS INTIMES ORDONNANCE D'INCIDENT DU : 25 octobre 2022 Nous,Véronique
6272196a228a02057de6762f
3 mai 2022
[Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Laurence DOUE-VEYRIER, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître COUILBAULT-DI-TOMMASO avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301421
17 décembre 2015
CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 1er juillet 2013), que Mme Simone X..., aux droits de laquelle vient sa fille, Mme Denise X..., a donné
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c1c42a2105dbc59b43
13 juillet 2023
, président chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président Madame
64b0e7c0c42a2105dbc59b41
[D] suite à la maladie professionnelle dont il a été reconnu atteint au 2 janvier 2017, a donné lieu à la mise en oeuvre d'une consultation médicale sur pièces confiée au professeur [G].
DBVJ-V-B7F-MDF2 Association LOGEAc/URSSAF DE POITOU CHARENTES
63b7cc9a6b63637c907b7924
5 janvier 2023
SCP SCPA BENETEAU, avocat au barreau de CHARENTE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 novembre 2022 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric Veyssière
Cour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf45
4 novembre 2008
diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, dont le siège social 5 Impasse Doisy - 75017 PARIS représentée par la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée par Me Laurent
6253cb54bd3db21cbdd8d52e
21 mai 2010
. - 13110 PORT DE BOUC représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, Assistée de Me Laurent ERNANDES, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES Monsieur Vincent Z...
1re Chambre A
61628cd1293034a8c342f709
30 avril 2013
ALZIARI, avocat au barreau de NICE SARL CABINET [V], représentée par son gérant en exercice, demeurant en cette qualité audit siège, [Adresse 3] représentée par Me Philippe- Laurent SIDER, avocat
6253cb54bd3db21cbdd8d523
19 février 2010
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Danielle VEYRE, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
1ère Chambre sect.Famille
62bfe0c5413a8b69b32bf2c8
1 juillet 2022
[K] [D] Mme [F] [D] Mme [Y] [D] Mme [W] [D] Formule exécutoire le : à : Me Laurence Doué-Veyrier Me Carole Manni COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc7
représentée par la SCP Paul et Joseph MAGNAN, avoués à la Cour, assistée par Me Sylvain DAMAZ, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Laurence ARNOUX-DAMAZ, avocat au barreau de MARSEILLE
6162c1ce34defd4c4b3b4637
3 avril 2012
INTIMEE Madame [D] [A] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Laurence
4ème chambre
DCA_22TL21390_20240709
9 juillet 2024
» sur le territoire de la commune de Saint-Laurent-la-Vernède.
civ1
613722abcd580146773ffe32
13 février 1996
Michel B..., 4 / de Mme Lucette X... épouse B..., demeurant ensemble 15, Pré aux Moines, 74200 Veyrier-du-Lac, 5 / de M. Dominique C..., demeurant chez M.
6253c8a5bd3db21cbdd85da7
6 février 2002
BOURGOIN-JALLIEU en date du 29 mai 2001 suivant déclaration d'appel du 18 Juin 2001 APPELANT : Monsieur Bernard JEAN X... né le 06 Juin 1942 à TOURS (37000) de nationalité Française Lieudit Le Bigot 38115 VEYRINS
635b7199b201587f74be0151
27 octobre 2022
Par jugement du 20 novembre 2020, le conseil de prud'hommes d'Angoulême a : déclaré le conseil de prud'hommes compétent, relevé de sa forclusion Mme [T], donné acte au Cgea de [Localité 3] de son
6253caffbd3db21cbdd8c9ff
27 novembre 2008
C / Laurent Y... S. A.
6253cb42bd3db21cbdd8d317
11 décembre 2009
.-06700 SAINT LAURENT DU VAR représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assisté de la SCP GINET-TRASTOUR, avocats au barreau de GRASSE substituée par Me Sébastien MOLINES, avocat
616263cb10de15342de14876
12 novembre 2013
et plaidant par Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [C] [X] [A] né le [Date naissance 3] 1944 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laurence
Page 1 sur 4