Léontin, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 2 juin 2005, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement roumain

Leonel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 7 novembre 2002, qui, pour vol, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement dont 4 mois avec sursis et mise à l'épreuve, 5 ans

Leonel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 2005, qui, pour destruction volontaire d'un bien appartenant à autrui par effet d'un incendie de nature

Léoni C..., tiers électeur, fait grief au jugement attaqué de l'avoir débouté de son recours tendant à l'inscription sur la liste électorale de la commune de Belgodère de M.

limitée, dont le siège est [Adresse 11], 7°/ à la société BR associés, dont le siège est [Adresse 9], pris en sa qualité de mandataire de la société Terre d'énergie solaire, 8°/ à la société Léonéo

, domiciliée [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Y 19-24.592 contre l'arrêt rendu le 17 mai 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Léonetti

L..., Marjorie L..., Léontine L..., Gwendoline L..., Bélinda L..., Q... L..., R... Léontine Mareva L..., Lydie RR... A S... L..., et Monette Ameline WW...

civile ; alors, d'autre part, que la cour d'appel a constaté l'existence d'un lien d'indivisibilité ou de dépendance nécessaire entre la transaction pour mettre fin à un procès entre Louis X... et Léontine

[Y], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Leoni Wiring Systems France, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024 où étaient présents M.

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Leonelie par les sociétés Chavadjob et ITM Entreprises

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Leonelie par les sociétés Thoronilf et ITM Entreprises

Aimé Y... et à Mme Léontine Y..., aux droits desquels viennent les consorts Y... ; que par acte sous seing privé du 16 février 1984, les consorts Y..., propriétaires du fonds de commerce établi dans les

#Leonella Kupka-Floridi versus Majandus- ja Sotsiaalkomitee.#Vastuvõetamatus.#Kohtuasi C-244/92 P.

SURSIS A STATUER SUR LE POURVOI DE LA SOCIETE LEONETTI GOUR, CONTRE UN ARRET DU 14 FEVRIER 1962 DE LA COUR D'APPEL DE BASTIA INFIRMANT LE JUGEMENT DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE BASTIA DU 5 MAI 1961 ET RETENANT

Italie , n o   43870/04, 24 septembre   2013 17/09/2022 09/09/2022 9   600 250     36941/21 01/07/2021 (14 requérants) Elisabetta LEONETTI 1933 Cristina LEONETTI 1952 Eugenio LEONETTI

BASTIA JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F169 Demandeur (s) : TABERNA RIBELLA SAS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Barthélémy LEONELLI

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 17 MAI 2018 N°2018/ NT/FP-D Rôle N° N° RG 16/07121 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6OTA [O] [K] C/ SARL LEONETTI

Raymond, Jean Z..., demeurant ... de la Réunion, 5 / de Mme Marie-Claire, Thérèse Z..., demeurant ... de la Réunion, 6 / de Mme Y..., Mie, Léontine Z..., demeurant ... de la Réunion, 7 / de M.

JUGEMENT DU 15 AVRIL 2026 5 ème Chambre SARL NEGOCE ESPACE FACADE N° RG: 2026P00664 DEBITEUR SARL [Adresse 1], sise [Adresse 2] RCS [Localité 1] 801 037 458 - 2014 B 1091 Représentant légal : Leonel

#Amministrazione delle finanze contro Armando ed Ottavio Leonelli.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Corte suprema di cassazione - Italia.#Diritti di visita sanitaria - Rimborso.#Causa 88/82.