CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65b0c0348d0ccf000877e749
23 janvier 2024
Représentée par Me Arnaud COUSIN, avocat au barreau de RENNES [F] [B] épouse [D] Représentée par Me Arnaud COUSIN, avocat au barreau de RENNES INTIMEES [P] [F] [H] [C] [B] épouse [K] Représentée par Me Loïc
Référé président
68ded2fd6af9fd1f8095c33d
2 octobre 2025
], [V] [A] [O], [D], [H] [N] épouse [A] C/ [J] [F] [M] [I] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/10/2025 à : Maître Emmanuel RUBI de la SELARL BRG - 206 Me Loïc
Cour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c16
9 mai 2017
Représenté par Me Loïc RAJALU, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représenté par Me Gaël LEMEUNIER DES GRAVIERS, Plaidant, avocat au barreau de NANTES APPELANT A rendu l'ordonnance suivante
6034de117d36c608eeb25596
13 septembre 2016
, Postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Loïc RAJALU, Plaidant avocat au barreau de NANTES Mme [WS] [IY] épouse [PF] née le [Date naissance 5] 1956 à NANTES [Adresse 14] [Localité 2]
REFERE
69deb83bcdc6046d473fdd23
14 avril 2026
Adresse 3] [Localité 4] [Adresse 4] représentée par Maître François-Frédéric ANDOUARD de la SELARL ANDOUARD-AVOCAT & ASSOCIES, avocats au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat postulant et par Me Loïc
Chambre A - Civile
653a065ed0451e8318d0e96f
25 octobre 2023
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège La Gaudinière [Localité 2] Représentée par Me Cyrille GUILLOU de la SELARL BOIZARD - GUILLOU SELARL, avocat postulant au barreau d'ANGERS et Me Loïc
2ème Chambre
5fca84cac7d9a9754dd3917d
18 septembre 2020
] [C] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claude MEYER Me Loïc
6253cc51bd3db21cbdd8fbe3
2 octobre 2012
née le 24 Mars 1964 à TOURS (37000) ... 44400 REZE ayant pour avocats postulants la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, et pour avocat plaidant Me Loïc RAJALU, Par jugement en date du 11 juin 2002, le Juge
7eme chambre-Proc orales
67f427f64e0040aa37360973
1 avril 2025
FRANCE AUTOHAUSS 44 [Adresse 2] [Localité 4] Défenderesse représentée par Me Loïc RAJALU, avocat au barreau de NANTES D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Constance DESMORAT GREFFIER
Pôle 3 - Chambre 1
6163e583578519f70b5eb866
9 septembre 2009
le 5 octobre 2004 par le Tribunal de grande instance de Créteil, APPELANT Monsieur [I] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assisté de Me Loïc
6253ca34bd3db21cbdd8a57f
8 novembre 2006
C/O Mme Z... ... 75006 PARIS représentée par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assistée de Me Loïc RAJALU, avocat au barreau de Nantes INTIMES Madame Jacqueline B... épouse C...
6253cd80bd3db21cbdd9388d
3 janvier 2017
Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame Isabelle X... épouse Y... ... 44560 PAIMBOEUF Représentée par Me Loïc
6253cdbfbd3db21cbdd945bc
27 mai 2019
représenté par Me Loïc RAJALU, avocat au barreau de NANTES Société ENEDIS (ANCIENNEMENT ERDF) [...]
6253cdbabd3db21cbdd944b5
25 mars 2019
G... , expert [...] [...] représenté par Me Loïc RAJALU, avocat au barreau de NANTES SARL THIERRY VALLEE [...] [...]
5ème Chambre
6618cf187935f50008be449f
10 avril 2024
[E] [C] [P] [M] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rajalu Me Lesourd
1ère chambre
67082a4389f19e8c50fa41b4
10 octobre 2024
Jugement Contradictoire prononcé par mise à disposition au greffe. --------------- ENTRE : Monsieur [K] [U] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 11], demeurant [Adresse 3] Rep/assistant : Me Loïc
6253cc7fbd3db21cbdd90470
26 mars 2013
I. de Beaucouzé 49070 BEAUCOUZE représentée par Maître Loïc RAJALU, avocat au barreau de NANTES INTIMÉ : Monsieur Leslie X... ... 44370 BELLIGNE présent, assisté de Maître Christophe LUCAS
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2401707_20250812
12 août 2025
deux mémoires, enregistrés les 19 février, 17 et 28 juin 2024, la commune de La Versanne, représentée par Me Saban, demande au juge des référés : 1°) de condamner la société Atelier de Montrottier Loïc
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300915
18 octobre 2018
A... pourtant maître d'oeuvre du ravalement exécuté par VITTECOQ ; que les autres intervenants sont, d'une part, le SDC du [...] en ce qui concerne le ravalement complémentaire réalisé en 2000 sur le mur
ECLI:FR:CCASS:2009:C300540
6 mai 2009
société MAF du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est formé contre la société Multicom ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 20 février 2008) qu'en 1990-1991, la société civile immobilière Raffalli
Page 1 sur 2