CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
67ec400add062d9f810e4faa
1 avril 2025
MR Grosse délivrée à Me MALKA à Me MARIANI Expédition délivrée à Me TADDEI le l’an deux mil vingt cinq et le un Avril à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente Assistée de
cr
61372590cd5801467741ed50
27 juillet 1993
2) "sans objet" à la question n° 5 ainsi rédigée : "les faits spécifiés à la question n° 4 ont-ils été commis avec cette circonstance qu'il en est résulté la mort sans que Marianna Y... épouse X...
civ2
61372276cd580146773fd49b
12 avril 1995
Jean, demeurant Sainte-Lucie de Mariani à San Nicolas (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 20 février 1995 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale, au profit de M. X...
613725d9cd58014677420f79
7 novembre 2001
D..., directeur général de la société Martini et Rossi, à charge d'en aviser son président directeur général, pour établissement de titre inapplicables, expédition sous couvert de titres irréguliers et
6079a8cc9ba5988459c4efd4
9 mars 2004
même mode, comme étant prévenu d'avoir "diffusé de faux avis de saisie d'huissier portant contrefaçon ou falsification de sceaux, timbres ou marques d'une autorité publique, en l'espèce une fausse Marianne
61372599cd5801467741f18f
3 septembre 1996
les précisions données par l'un des pilotes contactés, Raymond Hill, pilote de l'armée à la retraite, Serge B... l'avait contacté pour "un travail" et ils s'étaient réunis au cercle des officiers mariniers
Chambre commerciale
5fd96429a656ff4f639ca6ea
11 février 2020
Ces extraits aromatiques achetés par la société Tradall sont expédiés en France (sur les sites de [Localité 6] et de [Localité 8]) dans le cadre d'un transfert de stock, assimilé à une exportation depuis
61372606cd5801467742261a
31 mai 2000
violation des articles 306, 309 et 310 du Code de procédure pénale ; " en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats (p. 10) qu'après que la Cour a ordonné le huis clos, le président a autorisé Marianne
Référés civils
671001aefac14a1f31d950d8
1 octobre 2024
, Expédition Maître Jacques BOURBONNEUX Toque - 1020,Expédition Maître Frédéric VACHERON Toque - 737, Expédition Maître Laure-cécile PACIFICI Toque - 2474, Expédition Expert, service du suivi
12e chambre
6032d1fb9dafff46e23a2b29
21 novembre 2017
Chambre : N° Section : N° RG : 2016F00020 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean LORY Me Xavier DECLOUX REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
6079a8ca9ba5988459c4eede
28 avril 1998
Mariana, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 4e chambre, en date du 27 février 1996, qui, pour refus de se soumettre à une mesure de reconduite à la frontière et violences sur personnes
60360ef3ce674c73802cb34c
5 janvier 2016
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 13 Février 2014 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 03 N° Section : N° RG : 2012F4306 Expéditions exécutoires Expéditions
Chambre sociale 4-1
69e1bf32cdc6046d4787717c
16 avril 2026
[G] [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J125; représentant: Me Marianne
comm
61372249cd580146773fbb8e
7 juin 1994
San Martano a réclamé à la société de Banque Midi Pyrénées (la banque) le paiement du solde d'un compte qu'il avait ouvert dix-neuf ans auparavant et sur lequel la banque ne pouvait justifier que d'une
3ème chambre
DCA_22TL21725_20240709
9 juillet 2024
D'autre part, la société Mariani demande le rejet de la demande de la société Axa France Iard formulée à son encontre.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301227
12 octobre 2010
qu'ayant retenu exactement, abstraction faite d'un motif surabondant, qu'un simple trouble du voisinage n'était pas suffisant pour ouvrir droit à réparation d'un préjudice mais que ce trouble devait excéder
DTA_2300637_20251205
5 décembre 2025
Considérant ce qui suit : La société à responsabilité limitée (SARL) La Marianne exploite l’hôtel à l’enseigne « La Marianne », établissement recevant du public (ERP) situé au n° 5 de la ruelle Boulot
Chambre 4/section 3
6643a65bda34cf7c590a92cd
24 avril 2024
Localité 6] ------------------ MINUTE N° 24/01115 Chambre 4/section 3 N° RG 24/04033 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZFRV JUGEMENT RECTIFICATIF D’ERREUR MATERIELLE DU 24 Avril 2024 Rendu par Monsieur Marien
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007612831
12 mars 1975
SERVAIT EGALEMENT D'INTERMEDIAIRE ENTRE LES MARINIERS ET LES FABRICANTS DE MOTEURS, DANS LES CAS OU LES MARINIERS ASSURAIENT DIRECTEMENT A CES DERNIERS LE PAIEMENT DE CES MOTEURS ; QU'IL SUIT DE LA QUE
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2412001_20251024
24 octobre 2025
B..., à Me Marianne Legrand et au préfet du Nord. Fait à Lille, le 24 octobre 2025 La présidente de la 8ème chambre, Signé S.
Page 1 sur 113