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2 249 résultats pour « MARIANI Expédition »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

67ec400add062d9f810e4faa

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MR Grosse délivrée à Me MALKA à Me MARIANI Expédition délivrée à Me TADDEI le l’an deux mil vingt cinq et le un Avril à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente Assistée de

Source officielle
CC

cr

61372590cd5801467741ed50

Cassation

27 juillet 1993

27 juillet 1993

2) "sans objet" à la question n° 5 ainsi rédigée : "les faits spécifiés à la question n° 4 ont-ils été commis avec cette circonstance qu'il en est résulté la mort sans que Marianna Y... épouse X...

Source officielle
CC

civ2

61372276cd580146773fd49b

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

Jean, demeurant Sainte-Lucie de Mariani à San Nicolas (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 20 février 1995 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale, au profit de M. X...

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420f79

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

D..., directeur général de la société Martini et Rossi, à charge d'en aviser son président directeur général, pour établissement de titre inapplicables, expédition sous couvert de titres irréguliers et

Source officielle
CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4efd4

Cassation

9 mars 2004

9 mars 2004

même mode, comme étant prévenu d'avoir "diffusé de faux avis de saisie d'huissier portant contrefaçon ou falsification de sceaux, timbres ou marques d'une autorité publique, en l'espèce une fausse Marianne

Source officielle
CC

cr

61372599cd5801467741f18f

Cassation

3 septembre 1996

3 septembre 1996

les précisions données par l'un des pilotes contactés, Raymond Hill, pilote de l'armée à la retraite, Serge B... l'avait contacté pour "un travail" et ils s'étaient réunis au cercle des officiers mariniers

Source officielle
CA

Chambre commerciale

5fd96429a656ff4f639ca6ea

Appel

11 février 2020

11 février 2020

Ces extraits aromatiques achetés par la société Tradall sont expédiés en France (sur les sites de [Localité 6] et de [Localité 8]) dans le cadre d'un transfert de stock, assimilé à une exportation depuis

Source officielle
CC

cr

61372606cd5801467742261a

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

violation des articles 306, 309 et 310 du Code de procédure pénale ; " en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats (p. 10) qu'après que la Cour a ordonné le huis clos, le président a autorisé Marianne

Source officielle
TJ

Référés civils

671001aefac14a1f31d950d8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

, Expédition Maître Jacques BOURBONNEUX Toque - 1020,Expédition Maître Frédéric VACHERON Toque - 737, Expédition Maître Laure-cécile PACIFICI Toque - 2474, Expédition Expert, service du suivi

Source officielle
CA

12e chambre

6032d1fb9dafff46e23a2b29

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Chambre : N° Section : N° RG : 2016F00020 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean LORY Me Xavier DECLOUX REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
CC

cr

6079a8ca9ba5988459c4eede

Cassation

28 avril 1998

28 avril 1998

Mariana, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 4e chambre, en date du 27 février 1996, qui, pour refus de se soumettre à une mesure de reconduite à la frontière et violences sur personnes

Source officielle
CA

12e chambre

60360ef3ce674c73802cb34c

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 13 Février 2014 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 03 N° Section : N° RG : 2012F4306 Expéditions exécutoires Expéditions

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf32cdc6046d4787717c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[G] [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J125; représentant: Me Marianne

Source officielle
CC

comm

61372249cd580146773fbb8e

Cassation

7 juin 1994

7 juin 1994

San Martano a réclamé à la société de Banque Midi Pyrénées (la banque) le paiement du solde d'un compte qu'il avait ouvert dix-neuf ans auparavant et sur lequel la banque ne pouvait justifier que d'une

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21725_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

D'autre part, la société Mariani demande le rejet de la demande de la société Axa France Iard formulée à son encontre.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301227

Cassation

12 octobre 2010

12 octobre 2010

qu'ayant retenu exactement, abstraction faite d'un motif surabondant, qu'un simple trouble du voisinage n'était pas suffisant pour ouvrir droit à réparation d'un préjudice mais que ce trouble devait excéder

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300637_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Considérant ce qui suit : La société à responsabilité limitée (SARL) La Marianne exploite l’hôtel à l’enseigne « La Marianne », établissement recevant du public (ERP) situé au n° 5 de la ruelle Boulot

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 3

6643a65bda34cf7c590a92cd

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Localité 6] ------------------ MINUTE N° 24/01115 Chambre 4/section 3 N° RG 24/04033 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZFRV JUGEMENT RECTIFICATIF D’ERREUR MATERIELLE DU 24 Avril 2024 Rendu par Monsieur Marien

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007612831

Admin. suprême

12 mars 1975

12 mars 1975

SERVAIT EGALEMENT D'INTERMEDIAIRE ENTRE LES MARINIERS ET LES FABRICANTS DE MOTEURS, DANS LES CAS OU LES MARINIERS ASSURAIENT DIRECTEMENT A CES DERNIERS LE PAIEMENT DE CES MOTEURS ; QU'IL SUIT DE LA QUE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2412001_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

B..., à Me Marianne Legrand et au préfet du Nord. Fait à Lille, le 24 octobre 2025 La présidente de la 8ème chambre, Signé S.

Source officielle

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