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9 039 résultats pour « Malnoy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137248ccd580146774166ae

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

Microcom Systèmes et Mallcom à payer à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00868

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Le liquidateur a assigné la société Bergerie de Manon, la SCI de Manon, et Mmes [B] et [X] en jonction des procédures de liquidation judiciaire.

Source officielle
CC

civ3

61372434cd580146774138b3

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

X... de toute responsabilité, que la SCI Malbor n'avait pas d'elle-même, après la rupture du contrat par M.

Source officielle
CC

cr

61372643cd5801467742433e

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

Maleky, épouse Z..., contre l'arrêt n° 181 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 7 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre eux pour abus de confiance

Source officielle
CC

civ3

613723d6cd5801467740ed37

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Gérald X..., domicilié ..., pris en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de la société Lacanal et Manry, 7 / de la société LLoyd's France, société anonyme, ès qualités de mandataire

Source officielle
CC

comm

6137250ecd5801467741a99a

Cassation

5 juin 2007

5 juin 2007

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 22 février 2005), que la société Velta, entreprise de travail temporaire, a mis à la disposition de la société Borie Manoux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300301

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

sites industriels, a fait apport partiel de différentes branches de son activité exercée sur ces sites aux sociétés Manoir Custines, Manoir Saint Brieuc, Manoir Bouzonville et Manoir Pitres constituées

Source officielle
CC

civ3

6137225fcd580146773fc6b7

Cassation

22 février 1995

22 février 1995

et fils, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la société civile immobilière "Le Parc de Magny

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300762

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Mme I... fait grief au jugement de la condamner à payer à la société Maloa immobilier et à M.

Source officielle
CC

cr

613725e1cd58014677421402

Cassation

27 septembre 2000

27 septembre 2000

. ; " aux motifs que l'absence de trace de pneus peut s'expliquer par les précipitations tombées à Plouisy, commune proche du manoir, ce qu'atteste le relevé du 31 mars 1998 communique par Météo France

Source officielle
CC

comm

61372218cd580146773fa320

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

(Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1992 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre civile), au profit : 1 / de la société Manoir industries, société anonyme dont le siège

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00079

Cassation

26 janvier 2016

26 janvier 2016

et de Manon, demanderesses au pourvoi n° X 14-28.826.

Source officielle
CC

soc

6137266acd5801467742561f

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manoir Industries, société anonyme, dont le siège social est ... et

Source officielle
CC

civ3

613721a8cd580146773f5c0f

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

Raymond X..., 2°/ Mme Anne, Maria X..., née B..., demeurant Manoir de Bellanger à Sermaise (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1990 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section

Source officielle
CC

soc

613723f6cd5801467741079e

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Pierre Y..., demeurant Circuit de Nevers Magny Cours, 58470 Magny Cours, 2 / de l'association du Circuit de Nevers Magny Cours, dont le siège est Technopole, 58470 Magny Cours, prise en la personne

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

A... ; que, si dans sa troisième audition, Tristan X... devait passer des aveux plus complets, admettant expressément que Manon A... n'était pas d'accord, il n'en demeure pas moins que, dès sa deuxième

Source officielle
CC

civ3

613720e8cd580146773ef617

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

représentée par son gérant Monsieur B..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1987 par la cour d'appel de Bourges (1ère Chambre civile), au profit de : 1°) la société à responsabilité limitée LE MANOIR

Source officielle
CC

soc

61372488cd580146774164a4

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

X... entré au service de la société Manoir Industries en qualité de tourneur en 1970 qualifié OP 1 a été promu 0P 2 le 1er mars 1976 puis 0P 3 au coefficient 215 le 1er avril 1979 ; qu'il a exercé à partir

Source officielle
CC

soc

61372487cd580146774163de

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

X... entré au service de la société Manoir Industries en septembre 1959 en qualité d'apprenti tourneur, passé tourneur 0P 1 au coefficient 179 a été promu 0P 2 au coefficient 190 en avril 1970 , échelon

Source officielle
CC

soc

61372488cd580146774164a3

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

X... entré au service de la société Manoir Industries en 1979 en qualité de chauffeur catégorie 2003 au coefficient 155, a été promu 0P 1 au coefficient 170 en 1980, échelon auquel il est demeuré ; qu'invoquant

Source officielle

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Annonces BODACC15 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCI DU MALNOY

SIREN 421481938GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

19/08/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MALNOY (SOCIETE EN LIQUIDATION)

SIREN 482046638GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

Dissolution de la société

18/06/2021

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Modifications et radiations RCS B

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MALNOY (SOCIETE EN LIQUIDATION)

SIREN 482046638GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

18/06/2021

Voir →

Procédures collectives

SARL JLMALNOY

SIREN 810634881TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — restaurant, restauration sur place et à emporter.

20/09/2017

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Modifications et radiations RCS B

SCI MALNOY (société en liquidation)

SIREN 431379387GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

14/03/2017

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