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18 résultats pour « Manuel Quesnot-Filippi »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 2ème section

65ce64fe0596c9bad004f3f4

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

QUESNOT-FILIPPI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0205 DEFENDERESSES S.C.C.V.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68e88bbd3ea43407b9fbcf2f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

352J-W-B7J-C7UR3 N° MINUTE : 5 [1] [1] Copies CC délivrées le: ORDONNANCE rendue le 09 Octobre 2025 DEMANDERESSE S.C.I. les Violettes [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Manuel

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b01282b98137c17478d379

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/01/2024 à : Me Manuel QUESNOT-FILIPPI Copie exécutoire délivrée le : 22/01/24 à : Me Jean DE ROUX Pôle civil de proximité ■

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2415011_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

B A et Mme D C, représentés par Me Manuel Quesnot-Filippi, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 avril 2024 par lequel la commune de Colombes a accordé un permis de construire à la SNC

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6866cb4ad33109fd079acc15

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me François DE LASTELLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Manuel QUESNOT-FILIPPI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

678955f9428384b762e6216f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

RESIDENCE SAINT PIERRE Représentant : Me Manuel QUESNOT-FILIPPI, avocat au barreau de Paris, vestiaire : P0205 C/ Monsieur [O] [I] [U] Madame [I] [U] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 Janvier 2025

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66201838f05edb385fb304f9

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

née le 03 Octobre 1972 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] - [Localité 14] Représentée par Me Astrid BAZIN DE JESSEY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 675, avocat postulant et par Me Manuel

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

6975d634cdc6046d47a43a6a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

QUESNOT-FILIPPI - M. A.-M. [J] Copie exécutoire délivrée le : 12/01/2026 à : - Me M.

Source officielle
TJ

Service des référés

686579cc72b7e1b6bf1d7f06

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

AXA FRANCE [Adresse 4] [Localité 12] non représentée Monsieur [K] [M] [Adresse 2] [Localité 13] représenté par Maître Manuel QUESNOT-FILIPPI, avocat au barreau de PARIS - #G0493 La SA MAAF ASSURANCES

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65b40ba9753f879640d67ce6

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

RCS de VERSAILLES sous le numéro 801 686 627, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Me Manuel

Source officielle
TJ

Section des Référés

67817c2e6d34da2cbdcdb9c9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

- 97139 ABYMES Madame [X] [I] épouse [O] née le 8 Décembre 1978 à POINTE-A-PITRE (GUADELOUPE), demeurant Plateau Monmartre rue de l’institut Pasteur - 97139 LES ABYMES tous représentés par Maître Manuel

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

660ef072fbb79e8fd3d33045

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Mars 2022 JUGEMENT rendu le 04 Avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [Y] [F] [Adresse 1] [Localité 7] Madame [U] [I] épouse [F] [Adresse 1] [Localité 7] Tous les deux représentés ensemble par Maître Manuel

Source officielle
CC

soc

613723a0cd5801467740c37d

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

Manuel Filipe X... Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 janvier 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0219DEC000033003

Admin. suprême

19 février 2004

19 février 2004

Filipe Manuel Rodrigues, est un ressortissant portugais, né en 1974 et résidant à Stain (France). Il est représenté devant la Cour par M e   J.C. Marcelo, avocat à Castelo Branco (Portugal). A.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68e9e7c71cc27cf28f9096ba

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SELARL LX [Localité 8]- CHAMBERY Me Jean Christophe QUINOT

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

67ef68af6b85edc07d3453e2

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

11 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F 20/00494 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Caroline QUENET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603374f558b5e8294a00b8a2

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

Formation paritaire de PARIS RG n° 10/02423 APPELANT Monsieur [O] [F] [C] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Isabelle QUENET

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03298

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Z... à son égard, disant qu'il lui avait fait des caresses manuelles dans le dos, l'avait déshabillé, l'avait caressé sur ses parties intimes, lui avait fait "des bisous sur les testicules, le zizi et

Source officielle