CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

20 résultats pour « Margaux BRIOLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 4

63d0d61f81a7b805de12b6b1

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

domiciliés, ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric CATTONI de la SELARL CABINET SALLARD CATTONI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0199 et assistée par Me Margaux

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

627df9470d41e0057d43e656

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

protection de PANTIN - RG n° 1120000423 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Thomas RONDEAU, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

627df9330d41e0057d43e5c8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Localité 2] RCS NANTERRE 582 142 816 Représentée et assistée par Me Frédéric CATTONI de la SELARL CABINET SALLARD CATTONI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0199 substitué à l'audience par Me Margaux

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

67f602681c1a56b8e1652005

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

142 816 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric CATTONI de la SELARL CABINET SALLARD CATTONI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0199 substitué à l'audience par Me Margaux

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

5fd8755e0eec2ab711cf1b8a

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

Représentant : Me Margaux BRIOLE, avocat substituant Me Frédéric CATTONI de la SELARL CABINET SALLARD CATTONI, Plaidant, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Sabrina DOURLEN, Postulant, avocat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

651fa599c601f0831899185a

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Madame [R] [V] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Frédéric CATTONI de la SELARL CABINET SALLARD CATTONI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0199 substitué à l'audience par Me Margaux

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6688de38676b73dd81b96ed6

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

BERCECURIE immatriculée au RCS de Beauvais sous le N° 503 941 254 [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric CATTONI et plaidant par Me Margaux BRIOLE - SELARL CABINET SALLARD CATTONI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

603545f13608186f75d616d4

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

volontaire en qualité de mandataire de la société BRILL ELEC.

Source officielle
CC

soc

613723f3cd5801467741051f

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

, 33920 Saint-Savin, 6 / de Mme Bernadette S..., demeurant ..., 33460 Margaux, 7 / de Mme Maryse C..., demeurant ..., 8 / de Mme Joëlle YP..., demeurant ..., 9 / de Mme Annie YY..., demeurant

Source officielle
CA

1ère ch. civile

651e53c1a81daa831884f6b1

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Elle précise en outre qu'elle n'est plus en mesure de bricoler dans de bonnes conditions.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334d354e6f046d26ca516

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

3] [B] [P] épouse [M] née le 21 Août 1965 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Alice BAUDORRE, avocat au barreau de BORDEAUX substituée par Me Margaux

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6034b568ee38b4a115a6edfe

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, Assistées lors des débats de Magalie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c12d8dd7001754d61c3b9

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Assesseur représentant les travailleurs non salariés Assesseur : Fabrice BERTIN, Assesseur représentant les travailleurs salariés DEBATS: tenus à l’audience publique du 12 MAI 2025, en présence de Margaux

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64a660aabbd03a05db965497

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 3 mai 2023 sans opposition des avocats devant Mme Magali

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63c104f9bf9fd47c90a13510

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur [V] [G] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-Michel GARRY de la SELARL GARRY ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Maria

Source officielle
CA

1ère ch. civile

660e431e0740db0008fa9651

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

devant Mme BERGERE, conseillère, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre Mme Magali

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210554

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

euros au nom de Marco B... en ce que ces documents portent sur la livraison de 6 bouteilles de Chateau Lafitte Rothschild 2011, 12 bouteilles de Chateau Larcis Ducasse 2011 et 6 bouteilles de Château Margaux

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65aa2834a34ad10008581aff

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Madame Magali

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68f1cd852f77035fb0bf7f24

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il n'y a pas d'épisode de colère récent et il arrive à bricoler chez lui. Il existe néanmoins des persévérations dans le discours et Monsieur [S] se plaint de troubles mnésiques.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

implication présumée dans des procédures judiciaires » ; qu'il est soutenu que cet homme avait « des liens » avec la victime, que des documents classés secret défense auraient, selon le journal « Marianne

Source officielle