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79 résultats pour « Marine VASQUEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

671ab0ceacbdfd612a4a1ea9

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

membre de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocat au Barreau du MANS DEFENDEURS au principal Madame [H] [S] [V] née [P] née le 16 Juin 1949 à [Localité 5] (72) demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Marine

Source officielle

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CA

1ère Chambre A

6033f88033a1eaa8e5746b52

Appel

23 février 2017

23 février 2017

nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Marine

Source officielle
TJ

JAF

6a10a073cdc6046d479ae785

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

à [Localité 3] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Profession : Préparateur de commandes [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Guillaume GUTIERREZ, avocat au barreau de NIMES, subsitué par Me Marine

Source officielle
TJ

JCP

6a0cacf6cdc6046d4739d369

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

GALTIER, avocats au barreau de NIMES plaidant substituée par Me Mégane BONNEMAISON, avocat au barreau de NIMES plaidant DÉFENDEURS : Monsieur [B] [C] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Marine

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d6a475cdc6046d478f1345

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

CIRCUIT COURT JUGEMENT rendu publiquement, PARTIES : DEMANDEURS : Madame [Q] [O] née le 26 mai 1987 à PERPIGNAN (66) demeurant 05 Rue des Arbousiers - 66510 SAINT HIPPOLYTE représentée par Me Marine

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68681ad64965b5d9df314c83

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ECO-SYST, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Marine VASQUEZ, avocat au barreau d’Alès Aux termes de l'article 131-1 du code de procédure civile " Le juge saisi d'un

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68681ad64965b5d9df314c7b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Olivier GOUJON de la SCP GMC AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de Nîmes : DEFENDEUR Monsieur [E] [C], demeurant [Adresse 5] [Adresse 4] représenté par Me Marine

Source officielle
TJ

JAF

6a10a05ccdc6046d479ae61b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DEMANDEUR : Madame [M], [E], [U] [R] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 1] de nationalité Française Profession : Enseignante [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marine

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ea6739cdc6046d474b9ec8

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE HAUTE CORSE siège social : 05 Avenue Jean ZUCARELLI - 20200 BASTIA prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Me Marine

Source officielle
TJ

JCP

686d60d3a2273490db1079d8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DÉFENDEUR : Monsieur [M] [S] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 7] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me André TURTON, avocat au barreau de PARIS plaidant substitué par Me Marine

Source officielle
TJ

JAF

6a10a061cdc6046d479ae66b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

à PORTSMOUTH (GRANDE-BRETAGNE) de nationalité Britannique Profession : Retraitée 55 chemin du Cornier Bas 30430 BARJAC représentée par Me Lionel MARZIALS, avocat au barreau d’ALES, substitué par Me Marine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9223f

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

domicilie en cette qualite au siège social sis 06913 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX représentée par Me Françoise AURAN-VISTE de la SCP AURAN-VISTE, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assistée de Me Marine

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e88bad3ea43407b9fbcaaf

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[E] [S] décédé le 09/09/2022 née le 22 octobre 1965 à MONTCY-NOTRE-DAME (08) de nationalité française demeurant 49 chemin Cevenol - 30350 AIGREMONT représentée par Me Marine VASQUEZ, avocat au barreau

Source officielle
TJ

JAF

6a10a06bcdc6046d479ae716

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Madame [Y], [O] [D] épouse [K] née le 08 Mai 1979 à MONTPELLIER (34000) de nationalité Française Profession : Secrétaire Médicale 150 chemin des perdrix 30380 SAINT CHRISTOL LES ALES représentée par Me Marine

Source officielle
TJ

JAF

6a10a04ecdc6046d479ae528

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

né le 04 Septembre 1986 à AMIENS (80000) de nationalité Française Profession : Couvreur 1011 B, Chemin de Larnac 30100 ALES représenté par Me Julie GRAS, avocat au barreau d’ALES,substituée par Me Marine

Source officielle
TJ

JAF

6a10a057cdc6046d479ae5bf

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

épouse [C] née le 08 Mars 1987 à TERNEUZEN (PAYS-BAS) de nationalité Néerlandaise 22 rue Alfred Silhol 30160 BESSÈGES représentée par Me Emmanuelle ETIENNE, avocat au barreau d’ALES, substituée par Me Marine

Source officielle
TJ

JAF

68dd2ec1548223b2c7a27f8b

T. Judiciaire

17 septembre 2025

17 septembre 2025

né le 10 Mai 1958 à ALES (30100) de nationalité Française Profession : Fleuriste 36 Boulevard Gambetta 30700 UZES représenté par Me Sandrine SEKINGER, avocat au barreau de NIMES, substituée par Me Marine

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-203333

Admin. suprême

4 juin 2020

4 juin 2020

:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; font-size:14pt } .sDB9EB187 { font-weight:bold } .s598389F8 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; font-size:11pt } .sFBC99493 { font-style:

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-203332

Admin. suprême

4 juin 2020

4 juin 2020

:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; font-size:14pt } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .s598389F8 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; font-size:11pt } .sBB9EE52A

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-139129

Admin. suprême

14 novembre 2013

14 novembre 2013

.s800EAC49 { font-size:12pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .s5E1364CA { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; text-align:center; page-break-inside

Source officielle