Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
677f67a48c38f76f7830330d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DESCAMPS, avocat au barreau de METZ Mme [H] [S] ès qualités de fille et héritière de Mme [B] [C] épouse [S] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Marion DESCAMPS, avocat au barreau de METZ
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f82f38cf40727a00446341
4 avril 2025
4 avril 2025
Adresse 8] - [Localité 5] ☎ [XXXXXXXX01] ___________________________ Pôle social JUGEMENT DU 04 AVRIL 2025 DEMANDERESSE : Madame [E] [D] veuve [N] [M] [Adresse 3] [Localité 6] Rep/assistant : Me Marion
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3ef2
21 octobre 2025
21 octobre 2025
SOCIALE Sécurité Sociale - Section 3 ORDONNANCE DE RADIATION du vingt et un Octobre deux mille vingt cinq APPELANT : Monsieur [O] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marion
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62e0d57de8fd1e05797fa284
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE vingt six Juillet deux mille vingt deux APPELANT : Monsieur [T] [Z] [Adresse 3] [Localité 1], représentant : Me Marion
Source officielleChambre Sociale-Section 3
680b1a602364a383b7747546
22 avril 2025
22 avril 2025
[Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Marion DESCAMPS, avocat au barreau de METZ substitué par Me COLLEONI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : [10] ayant pour mandataire de gestion la
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6706eb7ff1d01e3c86f84a4e
7 octobre 2024
7 octobre 2024
__________________ Pôle social JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR : Monsieur [J] [T] né le 01 Août 1958 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 4] de nationalité Française représenté par Me Marion
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6722a90a3f64f312698b897c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
_______________ [Adresse 3] [Adresse 6] ☎ [XXXXXXXX01] ___________________________ Pôle social JUGEMENT DU 11 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR : Monsieur [I] [H] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Marion
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aa2cae9a46d1f5a7694de
9 janvier 2025
9 janvier 2025
______________ [Adresse 5] [Adresse 14] ☎ [XXXXXXXX02] ___________________________ Pôle social JUGEMENT DU 09 JANVIER 2025 DEMANDEUR : Monsieur [W] [O] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Marion
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65a7804c8121050008662ced
16 janvier 2024
16 janvier 2024
représentant légal [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Miroslav TERZIC, avocat au barreau de METZ DÉFENDEURS AU DÉFÉRÉ : Monsieur [G] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Marion
Source officielleChambre Sociale-Section 3
681061ee623750c90e2d7618
28 avril 2025
28 avril 2025
D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU vingt huit Avril deux mille vingt cinq APPELANT : Monsieur [S] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marion
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63cf8480a6687f7c904cba8b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
DE METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU dix neuf Janvier deux mille vingt trois APPELANT : Monsieur [I] [C] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Marion
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62849047498a54057d102e46
17 mai 2022
17 mai 2022
FAMILLE, représentée par sa Présidente [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Denis MOREL, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Mme [U] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marion
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aa2cee9a46d1f5a769521
9 janvier 2025
9 janvier 2025
8] [Adresse 2] [Localité 4] de nationalité Française représenté par Maître Pierre JAKOB de la SCP CORNET VINCENT SEGUREL, avocats au barreau de LYON, avocats plaidant, vestiaire : substituée par Me Marion
Source officielleChambre Sociale-Section 1
627b55b576c5d9057df800c7
10 mai 2022
10 mai 2022
D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Dix mai deux mille vingt deux APPELANTE : Mme [N] [D] épouse [U] 21 rue Jean Jaurès 57300 HAGONDANGE Représentée par Me Marion
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6451fb7448616ed0f8cd5056
2 mai 2023
2 mai 2023
personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER, BLANCHE SZTUREMSKI, ARNAUD VAUTHIER ET MARI
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f82f37cf40727a00446331
4 avril 2025
4 avril 2025
04 AVRIL 2025 DEMANDERESSES : Madame [D] [B] [Z] veuve [Z] [H] [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Alexia DILLENSCHNEIDER, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B502 substitué par Me Marion
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67059a041296b51ba2bbf067
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Association [10] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Caroline RUMBACH de l’ASSOCIATION CORDEBAR-RUMBACH, avocats au barreau de METZ, avocats plaidant, vestiaire : B103 substituée par Maître Marion
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69f2e96bcdc6046d470cfc75
29 avril 2026
29 avril 2026
Cécile CABAILLOT, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : SAS [1] venant aux droits de la SARL [2] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Marion
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68ef2c24796eb4b748562969
13 octobre 2025
13 octobre 2025
D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU treize Octobre deux mille vingt cinq APPELANT : Monsieur [N] [J] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Marion
Source officielleChambre Sociale-Section 3
696a3a15cdc6046d47863f28
15 janvier 2026
15 janvier 2026
] Représentée par Me Frédéric BEAUPRE, avocat au barreau de METZ substitué par Me SALQUE , avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [I] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marion
Source officiellePage 1 sur 4