CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

86 résultats pour « Matthieu LORCET »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

68df58a15835300816d8165e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

GROUPE PIERRE LE GOFF GRAND OUEST Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 236079 INTIME [B] [P] [L] [U] Représenté par Me Matthieu

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

670f585b4ad0d5ee7d7e5d72

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

---------------------------------------------------------- APPELANT [P] [T] Représenté par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 2023-13 Représenté par Me Matthieu

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

671894b9d8ceca1cd70192a4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

GROUPE PIERRE LE GOFF GRAND OUEST Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 236079 INTIME [Z] [F] [H] [N] Représenté par Me Matthieu

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

63ca431b9066fd7c90fc2817

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

APPELANT : Monsieur [I] [W] né le 26 Août 1988 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Matthieu

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6309b411a521cdc5630b7ab4

Appel

26 août 2022

26 août 2022

incident : Monsieur [P] [E] né le 10 Mars 1981 à [Localité 4] (44) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Matthieu

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449417.20211206

Admin. suprême

6 décembre 2021

6 décembre 2021

B A, son gérant, ont demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler l'arrêté du 6 novembre 2014 par lequel le maire de la commune de Cerdon-du-Loiret (Loiret) a mis en demeure M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:487697.20240212

Admin. suprême

12 février 2024

12 février 2024

Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gury, Maître, avocat de M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:476049.20231229

Admin. suprême

29 décembre 2023

29 décembre 2023

B A a demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler la décision du 28 mai 2019 du directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Loiret et du directeur général de l'agence régionale de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51411

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

- L'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Orléans, en date du 1er juillet 2021, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du Loiret sous l'accusation de viol.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

679874485b6b52f3e4a43127

Appel

26 janvier 2025

26 janvier 2025

Matthieu CROMBET, substitut du procureur ; INTIMÉ : M.

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000051347312

constitutionnel

7 mars 2025

7 mars 2025

Décision 2024-6335 AN - 07 mars 2025 - A.N., Loiret (3e circ.), Mme Mathilde PARIS - Rejet

Source officielle
CC

soc

613720decd580146773ef141

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

1°) Madame B... née Elisabeth Y..., demeurant à Elancourt (Yvelines), 2, Place Louis Renault, prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de ses deux enfants mineurs Mathieu

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:441810.20220621

Admin. suprême

21 juin 2022

21 juin 2022

Mathieu Le Coq, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 21 juin 2022. Le président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CC

civ3

61372138cd580146773f1f9e

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Jean-Marc A..., demeurant à Briare (Loiret), ..., décédé le 4 février 1987 aux droits de qui se trouvent : Mme A... née Z... Geneviève Clotilde Mathilde, ayant son domicile, ... (Loiret), M. A...

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458477.20220622

Admin. suprême

22 juin 2022

22 juin 2022

Vu la procédure suivante : Mme C A a demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler l'arrêté du préfet du Loiret du 16 juillet 2020 lui faisant obligation de quitter le territoire français.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029476932

Admin. suprême

19 septembre 2014

19 septembre 2014

administratif d'Orléans rejetant la demande de cette société tendant à l'annulation de la décision du 26 août 2011 par laquelle le directeur régional des finances publiques du Centre et du département du Loiret

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00114_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Par un arrêté du 26 octobre 2022, la préfète du Loiret a obligé M.

Source officielle
CC

civ3

613720cbcd580146773ee73c

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

Florence, Mathilde, Y..., Madeleine, Bernadette, Brigitte épouse GREC, demeurant ..., à Levallois-Perret (Seine-Saint-Denis), 4°) Madame Z...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00921

Cassation

28 juillet 2021

28 juillet 2021

[F] [Z], les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la direction régionale des finances publiques du Centre Val-de-Loire et du département du Loiret, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat

Source officielle
CC

civ3

61372100cd580146773f02eb

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Florence, Mathilde, Y..., Madeleine, Bernadette, Brigitte épouse GREC, demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 4°/ de Madame A...

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →