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689 résultats pour « Michel Astier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2205752_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

D C et Me Michel Astier, représentés par Me C demandent au tribunal, à titre principal, " d'annuler purement et simplement les opérations de contrôle fiscal " dont M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2205754_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

B A et Me Michel Astier représentés par Me A, demandent au tribunal d'annuler la procédure de taxation d'office dont M. A a fait l'objet au titre de l'année 2019.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

62833c1e5a52a8057d9917f7

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

LES MANDATAIRES représenté par Maitre Michel ASTIER, en qualité de mandataire judiciaire de la SAS CAFE [E], demeurant[Adresse 4]E -[Localité 1]E représentée par Me Benoît PORTEU DE LA MORANDIERE de

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6708c00a445a086e2bcedb79

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [T] [V] né le 02 Janvier 1977 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Conducteur d'engins, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Michel

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67eecdf0b848dd6814c5d483

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Portalis DBX6-W-B7I-Y2M6 PREMIERE CHAMBRE CIVILE 28D N° RG 24/02181 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y2M6 Minute AFFAIRE : [I] [L] C/ [V] [U] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Michel

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Cyrille MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65b94b915a029d9e20db3a7c

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[P] [F] né le 29 Septembre 2005 à AIX EN PROVENCE (BOUCHES-DU-RHONE) 873 chemin des Vignes Basses 13105 MIMET représenté par Me Cyrille MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDEUR Maître Michel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00583

Cassation

4 juin 2013

4 juin 2013

Astier étant désigné mandataire ad hoc ; que, par ordonnance de référé du 21 décembre 2010, le président du tribunal a dit n'y avoir lieu à rétractation de l'ordonnance du 25 mars 2010 ; Attendu que

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

618386283d36f804fd76c799

Appel

2 novembre 2021

2 novembre 2021

APPELANT : [F] [O] [Y] [M] né le 25 Mars 1962 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me GABORIAU substituant Me Michel ASTIER, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

6690c7330d808eb34e455446

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

] [F] épouse [E] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 19] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Sylvie ROBERT, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Michel

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f4473ecdc6046d472edb70

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

1970 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] [B] [J] épouse [R] née le 10 Avril 1970 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Michel

Source officielle
CA

1ère Chambre

6538b4387ffc2c8318ee0210

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

MÉTALLIQUES, la SAS ATELIERS CHRISTIAN PERRET, la SARL AUVERGNE DOMOTIQUE ÉLECTRICITÉ GÉNÉRALE (ADEG) PRESTIGE PLÂTRERIE, la SARL DÔME MAÇONNERIE, la société RECORD PORTES AUTOMATIQUES, la SAS CARDOSO MICHEL

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e1b6

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

- L'ASSOCIATION DE SOLIDARITE AVEC LES TRAVAILLEURS IMMIGRES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 février 1991, qui, après avoir relaxé Michel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdd2ebcdc6046d4709ef46

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9650cdc6046d47eceab0

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9664cdc6046d47ecec4e

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

Source officielle
CC

cr

6137261ccd58014677423096

Cassation

25 février 2003

25 février 2003

Jean-Michel, contre l'arrêt de cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 3 juin 2002, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 600 euros d'amende et 6 mois de suspension

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9636cdc6046d47ece886

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République représentant le Ministère Public.

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421a85

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

Florence, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 28 avril 1999, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Gilbert Y... et de Michel B...

Source officielle
CC

cr

613724fecd5801467741a110

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 12 avril 1985, qui l'a condamné, pour le délit de coups et violences volontaires, à mille francs d'amende ainsi

Source officielle
CC

cr

61372629cd58014677423688

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

Michel, - J... Jean, - K... Yvon, - L... Michel, - M... Fabien, - N... Olivier, - P... Raymond, - Q... Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...

Source officielle

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