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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU Chambre Sociale
DTA_2408037_20251211
11 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 août 2024 et le 24 avril 2025, Mme C..., représentée par Me Mickael Philipona, demande au tribunal, dans le dernier état de
DTA_2408040_20251211
C..., représenté par Me Mickael Philipona, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 25 juin 2024 par laquelle le responsable de la prévention des fraudes
CHAMBRE SOCIALE A
63c8eed3dc5b777c90992eeb
18 janvier 2023
PHILIPONA, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Novembre 2022 Présidée par Anne BRUNNER, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées)
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01682
5 septembre 2018
Mikel A... résidant à Hendaye, - des versements effectués au nom de M.
civ3
61372350cd58014677408312
8 avril 1999
limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1997 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre civile, section A), au profit de la société civile immobilière (SCI) Mickael
61372354cd580146774085e2
15 juin 1999
Philippot, conseiller rapporteur, M. Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1994:0829DEC001668290
29 août 1994
Adamos MICHAEL, 62. Alekos PANTELI, 63. Georgios GIORGAKIS, 64. Maria GEORGIADOU, 65. Renos ANTONIADES, 66. Damianos PAPANTONIOU, 67. Aristeides HATDJIPANTELI, 68. Giagkos PHILIPPOU, 69.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67f755cdd8218d22f82bd4c8
9 avril 2025
VESUVIUS EUROPE [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Mickaël PHILIPONA de la SELARL ENDRIX AVOCATS, avocat au barreau de LYON qui a interjeté appel du JUGEMENT du CONSEIL DE PRUD'HOMMES
ECLI:CE:ECHR:1998:0302DEC001668290
2 mars 1998
61372358cd5801467740891b
13 octobre 1999
Mickaël X..., demeurant ..., 3 / de M. Z..., ès qualités de mandataire judiciaire de M.
4ème Chambre
69f194fbcdc6046d47ed5cd0
28 avril 2026
AGENCE MICKAEL TANGUY ARCHITECTE S.A.R.L. AGORA Caisse CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DE BRETAGNE-PAYS DE LA LOIRE S.A.M.C.V.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01691_20250227
27 février 2025
A, représenté par Me Philippon, demande l'exécution du jugement du 22 février 2023 dans un délai de 15 jours suivant la notification de l'arrêt à intervenir sous astreinte de 200 euros par jour de retard
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00317_20220510
10 mai 2022
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2022.
CHAMBRE SOCIALE B
6a113988cdc6046d47a6889f
22 mai 2026
: 21/01186 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 22 MAI 2026 APPELANTE : S.A.S. [1] N° SIRET: 55 318 287 00032 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Mickaël
DCA_20BX00579_20220510
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68897-69365
20 octobre 1999
requérants   Les affaires concernent trois requêtes (requêtes n° s 27052/95, 28901/95 et 29777/96) déposées par quatre ressortissants britanniques   : Eric Jasper, né en en 1933, Raphaël Rowe et Michael
DCA_22BX00316_20220510
ECLI:CEDH:003-68062-68530
Eric Jasper, who was born in 1933, Raphael Rowe and Michael Davis, who were born in 1968 and 1966 respectively, and Barry Fitt, who was born in 1933.
DCA_19BX04973_20220510
Mickaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2022.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100791
10 juillet 2013
indique être l'aveu de celui-ci et des articles trouvés sur internet ; que cette seconde série de documents, sont des articles, que l'un intitulé "le choc de trois mondes, les filous du sucre" signé de Michael
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