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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des Urgences
69d5e923cdc6046d477ba2b4
1 avril 2026
1 avril 2026
DOS REIS de la SELARL DA COSTA - DOS REIS, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Alberta SMAIL de la SELARL REIBELL ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS substitué par Me REIBELL
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89338
13 novembre 2007
13 novembre 2007
DOSSIER N 07/00422 ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2007 NPB - No 2007/00616 Pourvoi en cassation formé pour le prévenu par Maître Nadia DOS REIS de la selarl DA COSTA DESANTI DOS REIS, avocats au barreau d'ORLEANS
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2403387_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 août 2024, Mme A B, représentée par Me Nadia Dos Reis, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 48 SI du 25 février 2020 par laquelle
Source officielleChambre 2 cabinet 2
697bd1eccdc6046d472c12e9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
RG 24/02704 - N° Portalis DBYV-W-B7I-GXOS PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Madame [D] [B] épouse [T] née le [Date naissance 5] 1994 à [Localité 16], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Nadia
Source officielle1ère chambre
DTA_2404007_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
D..., représentée par Me Nadia Dos Reis, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 20 août 2024 par lequel la préfète du Loiret a refusé de renouveler son titre de séjour mention « vie privée
Source officiellecr
613725e8cd58014677421758
11 janvier 2001
11 janvier 2001
Nadia, épouse X..., - X... Mohamed, - A...
Source officiellecr
61372645cd58014677424439
22 septembre 2004
22 septembre 2004
Nadine, épouse X..., - LA SOCIETE CORALITA 8, contre l'ordonnance n° 292 du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de SAINT-NAZAIRE, en date du 20 novembre 2002, qui
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c5a
9 juin 2017
9 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X
6253caa1bd3db21cbdd8b9b6
2 juin 2008
2 juin 2008
DOSSIER N 07/00911 ARRÊT DU 02 JUIN 2008 NPB - No 2008/00345 POURVOI EN CASSATION formé par Maître DOS REIS Nadia, Avocat à la CA d'Orléans, munie d'un pouvoir, au nom de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f24
23 février 2018
23 février 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 28 Novembre 2007c/Monsieur X
6253caa1bd3db21cbdd8b9b7
2 juin 2008
2 juin 2008
DOSSIER N 07 / 00912 ARRÊT DU 02 JUIN 2008 NPB- No 2008 / 00346 POURVOI EN CASSATION formé par Maître DOS REIS Nadia, Avocat à la CA d'Orléans, munie d'un pouvoir, au nom de X...
Source officielleJAF CABINET 4
69ef3bb4cdc6046d47b32e83
13 avril 2026
13 avril 2026
D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER CHAMBRE DE LA FAMILLE TOTAL COPIES 5 COPIE REVETUE Formule Exécutoire Avocat 2 COPIE CERTIFIEE CONFORME Avocat 2 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6031eed43de78027b98425f9
1 juin 2018
1 juin 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402a
1 juin 2018
1 juin 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd86118
28 mars 2002
28 mars 2002
Dans tous les cas, Mme Nadia Y... demande au surplus la condamnation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d63
13 octobre 2017
13 octobre 2017
REIS, Présidente de chambre M.
Source officiellecr
61372643cd58014677424370
18 janvier 2005
18 janvier 2005
X..., épouse Y..., mais il ne disposait pas de délégation de pouvoir ; il est le signataire du plan de prévention, dont il a adressé une copie à Nadia X..., épouse Y... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b99
28 avril 2017
28 avril 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre M.
Source officielle1ère Chambre A
6031f2a95da5862b1dc7d6fc
31 mai 2018
31 mai 2018
D'ASTARAC Madame Nadine Y... épouse C... née le [...] à Camjac (12) - de nationalité française La Gineste Frons [...] Madame Véronique Y... épouse D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d2
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller
Source officiellePage 1 sur 43