Gilles, Joseph et Maurice X... ont relevé appel des dispositions du jugement qui les a déclarés coupables de violences aggravées et qui les a condamnés à verser des dommages-intérêts à la victime, Nahamar

venant aux droits de l'Union des opticiens, a formé le pourvoi n° J 20-14.670 contre l'arrêt rendu le 12 mars 2020 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige l'opposant à la société Nagabbo

Roger X..., 2°/ Mme Nadine Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...], 3°/ la société Nana Kfé, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2017

Natan, - X...

société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 11 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Lucky Nana

la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 21 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées contre René X..., Jean-Claude Z..., Jean-Pierre A..., Jean-René C..., François F..., Philippe E..., Natan

avant dire droit du 4 mai 1990, la Cour avait ordonné que soient cités certains témoins lesquels ont prêté serment conformément à l'article 446 du Code de procédure pénale, à l'exception de Melle Nassiana

Y..., camarade de classe, selon laquelle " l'attitude enjouée qu'elle arborait en narrant son agression rendait peu crédibles ses propos ", la cour d'appel a de nouveau privé sa décision de base légale

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 OCTOBRE 2024 1°/ la société [Localité 4] de Bresse, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Nacapa

murène à la tête et qu'il avait ainsi réussi à faire lâcher prise à l'animal ; que le docteur G..., qui accompagnait un autre groupe, avait vu la scène ; qu'il a raconté qu'il avait vu une murène, nageant

JUGEMENT DE CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE NARATA SARL Par jugement en date du 13/02/2026, la société NARATA SARL a été admise au bénéfice du

FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Windrose BV, société à responsabilité limitée de droit néerlandais, 2°/ la société Nayala

cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1996 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Elf Aquitaine production, dont le siège est ..., 2 / de la société Navarra

B... a reçu, par virements bancaires des 16 avril, 23 mai et 23 juillet 2003, du trust Nahanni, constitué le 22 mars 1995 dans la province de l'Ontario (Canada) et administré par la Bank of Nova Scotia

Eric Z..., demeurant ... 25, 02200 Soissons, 3°/ de la société Nagal, société anonyme, dont le siège est 15, rue du Collège, 02200 Soissons, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent,

Patrick X..., titulaire des marques "Super Nana" et "Super Nanas" déposées respectivement les 30 avril 1993 et 30 août 1994, pour désigner en classe 16 et 41, divers produits et services dont la production

pourvoi formé par la société Jacques Martin Production, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de Mlle Natala

entendue à l'audience du 19 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Hervé MORTON, Président, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, * Monsieur Emmanuel QUEREL, Juge, assistés de : * Madame Sonia EN-NAAMANI