elle a été rapatriée le 30 mars 2015 et a été licenciée par lettre du 29 avril suivant, son employeur lui reprochant d'avoir, au mépris des règles de sécurité applicables à bord du bateau, fumé le narguilé

Naguib Abd X... a prétendu que certains meubles ne lui avaient pas été restitués par la société Roger ; qu'il l'a assignée en réparation de son préjudice , en paiement d'une provision et en désignation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée de Nardi, dont le siège social est au lieu-dit

donné aucune précision sur les conditions dans lesquelles seraient pris en charge les déplacements supplémentaires qu'il devrait inévitablement accomplir pour venir prendre ses ordres au centre de Nangis

Nari/A...

"pose des problèmes à l'arrière du véhicule, elle est arrogante, elle nargue A..., la fréquence radio ne convient pas (...) et que parfois elle lui met des claques", de sorte qu'aucune des deux versions

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 5 OCTOBRE 2023 La société Naarii

A l'occasion de la sécurisation du parking souterrain d'une résidence, une patrouille de police municipale a découvert un lieu de stockage de tabac à narguilé dans un box. 3. M.

Nardi (la société Nardi), syndic de la copropriété, en réalisation de travaux et en indemnisation de son préjudice ; Attendu que, pour rejeter la demande en indemnisation formée à l'encontre de la société

[R] [Y], est un fournisseur entrepositaire agréé de tabac à narguilé qu'elle commercialise en France. 3. Le 17 juillet 2019, l'administration des douanes a fait citer la société [1] et M.

Vire ; qu'au cours des opérations de vérification de ces personnes, ils ont découvert sous le siège du conducteur une bouteille en verre que le propriétaire du véhicule leur remettra et qui était un narguilé

En deuxième lieu, la Haute Autorité ne relève pas de risque déontologique susceptible de faire obstacle à la réalisation du projet de Madame Bachelot-Narquin.

FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 13/05/2026 Chambre 2-4 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS La SAS à associé unique NARGUIL

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 2001), statuant en référé, que la société civile immobilière (SCI) Fain, propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Michel Narquin

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 août 2016, à la suite du refus opposé par le président du syndicat intercommunal d'assainissement de Nargis-Fontenay

L'arrêté du 30 juin 2021 prévoit également que le matériel ayant servi à l'usage du narguilé ou de la chicha peut faire l'objet d'une confiscation. La société Imperial Beach et M.

formé par Mme [P] [O], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2014 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Gangloff et Nardi

; Vu la requête, enregistrée le 16 juin 2008 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par le SYNDICAT UNION DES PROFESSIONNELS DU NARGUILE, dont le siège est 2 avenue du Général Leclerc