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102 résultats pour « Nesrine TRAD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

6a192e7ccdc6046d4754ca33

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[A] [Q] [M] Représentant : Me Nesrine TRAD, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.S. [1] Représentant : Me Karine GRAVIER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68df5f1438ac3a658931ddc5

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[V], - [Adresse 2] Représentée par Me Nesrine TRAD, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE E.U.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

62c3d43b93e17a6379205577

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

COULANGE IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : 1er juillet 2022 à : Me Nesrine TRAD, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphane PEREL, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6364bad5e405357f749ea76c

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

EVTP JARDINS Copie exécutoire délivrée le : 28 octobre 2022 à : Me Nesrine TRAD, avocat au barreau de MARSEILLE Me Sarah SIAHOU, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Julie BOUCHAREU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

68dec4356af9fd1f8094e642

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Localité 2] JUGEMENT N°25/03562 du 02 Octobre 2025 Numéro de recours: N° RG 24/01284 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4V7N AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [X] [B] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Nesrine

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6973b367cdc6046d47731ff5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

N° 2026/ 15 RG 21/04591 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHGAS [V] [L] C/ [F] [W] Association CGEA DE [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le 22 Janvier 2026 à : -Me Nesrine

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

66902186766d1156dbbecd0d

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 13206-2023-007961 du 12/12/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) Représenté par Me Nesrine

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6688ddf2676b73dd81b96be4

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

A PLEINE VUE Copie exécutoire délivrée le : 05 JUILLET 2024 à : Me Nesrine TRAD, avocat au barreau de MARSEILLE Me Marine ELKAIM, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64bb73230d42fcd969e7ce37

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

OREXAD BRAMMER Copie exécutoire délivrée le : 21 JUILLET 2023 à : Me Vincent ARNAUD de la SELARL VINCENT ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Nesrine TRAD, avocat au barreau

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00606

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 avril 2024), le 15 avril 2015 la société Dzeta Partners a racheté, à l'occasion d'une opération d'achat à effet de levier (LBO), à travers une holding, la société Nerim

Source officielle
CC

civ3

61372389cd5801467740b1ac

Cassation

27 septembre 2000

27 septembre 2000

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° B 98-22.243 formé par la société Tunzini, société en nom collectif, venant aux droits de la société anonyme TNEE (Tunzini Nessi

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00408

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

C'est la banque qui m'a demandé de faire travailler un peu le compte » ; qu'aucune trace n'apparaît sur les relevés bancaires sur la « restitution » de l'argent, la société Z... n'encaissant aucun liquide

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00768

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

Il verse aux débats un audit actuariel réalisé par le Cabinet Négrin et Associé en date du 28 novembre 2005.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0527JUD002387204

Admin. suprême

27 mai 2010

27 mai 2010

They had two daughters, Nermin Karabulut and Serap Karabulut. 6.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300563_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Nehring ; - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Me Derec, représentant le CHRU de Tours et la société Relyens Mutuel Insurance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933cc

Appel

11 mai 2016

11 mai 2016

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Eric NEGRON, Premier président Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Corinne DESJARDINS, Conseiller Madame Caroline

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00769

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

Il verse aux débats un audit actuariel réalisé par le Cabinet Négrin et Associé en date du 28 novembre 2005.

Source officielle
CC

civ3

613722d6cd58014677402215

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Stal intecno, demeurant ..., 8°/ de la société Trane, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui

Source officielle
TJ

Référés

696579e0cdc6046d47133ec6

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

RG 25/01584 - N° Portalis DBX4-W-B7J-ULYD MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01584 - N° Portalis DBX4-W-B7J-ULYD NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à l’AARPI BAYLE BESSON-ESTRADE à Me Laura NEGRINI

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201935_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Nehring, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Me Morant, représentant la SAS New Associates. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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