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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
SCHILTIGHEIM Civil
6965783dcdc6046d47132307
9 janvier 2026
9 janvier 2026
MEYER - Me Guy BENICHOU pièces retournées le 09 janvier 2026 Me Guy BENICHOU Me Nicolas MEYER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 09 JANVIER 2026 DEMANDERESSE : S.C.I
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 3
67edac7fda9e15c5132049e6
2 avril 2025
2 avril 2025
Civile Cab. 3 N° RG 23/09122 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MJMC Minute n° Copie exec. à : Me Guy BENICHOU Me Nicolas MEYER Le Le greffier Me Guy BENICHOU Me Nicolas MEYER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleRéférés Civils Cab. 1
67eefdffb848dd6814c676b1
3 avril 2025
3 avril 2025
RÉFÉRÉ CIVIL N° RG 24/01406 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NDEA Minute n° 256/25 COPIE EXÉCUTOIRE à : Me Nicolas MEYER - 117 COPIE CERTIFIÉE CONFORME à: adressées le : 03 avril 2025
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
67edac82da9e15c513204a35
1 avril 2025
1 avril 2025
Civile Cab. 1 N° RG 23/07037 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MEI5 Minute n° Copie exec. à : Me Nicolas MEYER Me Nicolas RAPP Le Le greffier Me Nicolas MEYER Me Nicolas RAPP RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleJuge de l'exécution
686848544965b5d9df3285c9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Me David VICCI, Commissaire de justice Exp. à la Préfecture Le Greffier Me Nicolas MEYER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS SERVICE DÉLÉGUÉ DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT DU
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 3
67f444184e0040aa37365ceb
2 avril 2025
2 avril 2025
Civile Cab. 3 N° RG 23/02394 - N° Portalis DB2E-W-B7H-LYEF Minute n° Copie exec. à : Me Emmanuel JUNG Me Nicolas MEYER Le Le greffier Me Emmanuel JUNG Me Nicolas MEYER RÉPUBLIQUE
Source officielleChambre 0 REFERES
6704404e8d5cd4a8759778d6
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Hervé LEMOINE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEURS Monsieur [N] [R] né le 23 Avril 1975 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Stéphanie MARCHAL, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Nicolas
Source officielleChambre 1
67f0bc6b8f7cbd382f4d3209
4 avril 2025
4 avril 2025
[D] [X] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Mathilde SEILLE, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me Nicolas MEYER, avocat au barreau de STRASBOURG - partie demanderesse au référé -
Source officielleChambre 1
67f0bc6b8f7cbd382f4d320b
4 avril 2025
4 avril 2025
[L] [C] [Adresse 1] Représentée par Me Mathilde SEILLE, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me Nicolas MEYER, avocat au barreau de STRASBOURG - partie demanderesse au référé - S.E.L.A.R.L
Source officielleChambre 20
62c67be0ca9bf263790306d4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
DBVW-V-B7G-H2Q5 mise à disposition le 6 juillet 2022 Dans l'affaire opposant : Mme [T] [N] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Mathilde SEILLE, avocate à la cour plaidant : Me Nicolas
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6864bdf9cf476b3ae02585d5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
] né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Benjamin BUSQUET de la SCP AVOCATS LIBERTÉ, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Nicolas
Source officielle6ème Chambre
63be639813ef607c90ab65d6
5 janvier 2023
5 janvier 2023
TREFLE IMMO Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ,avocat postulant et Me Nicolas MEYER avocat
Source officielleChambre 1-2
6013654eaa9ff2b2f68cd552
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Adresse 2] représentée de Me Virginie ROSENFELD - SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Chloé LOPEZ, avocat au barreau de MARSEILLE assistée par Me Nicolas
Source officielleChambre 2 A
69cf62a4cdc6046d47f40376
2 avril 2026
2 avril 2026
KAPP ET COMPAGNIE, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] à [Localité 1] représentée par Me Mathilde SEILLE, avocat à la cour, postulant, et Me Nicolas MEYER
Source officielleChambre 2 A
63d379dfd1bc2605de4b4827
26 janvier 2023
26 janvier 2023
plaidant : Me Nicolas MEYER, avocat à Strasbourg.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c97ecb8dca058e3e78a3
7 juillet 2022
7 juillet 2022
18 Juillet 1952 à [Localité 9] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représentés par Me POUPOT-PORTRON substituant Me Benjamin BLANC, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me Nicolas
Source officiellecr
613726a3cd5801467742744f
2 mai 2007
2 mai 2007
. au cours de l'information et notamment après sa mise en examen, puisqu'après le refus par les parties civiles d'accepter la restitution des lunettes de soleil retrouvées à proximité du cadavre de Nicolas
Source officiellecr
61372643cd5801467742434c
16 février 2005
16 février 2005
A... ait pris la précaution de redonner à Adrien X... le couteau dont il venait de faire usage ; "alors, d'une part, que la victime, Christophe C... a déclaré, après avoir reconnu que Nicolas B...
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1983:133
11 mai 1983
11 mai 1983
Arrest van het Hof (Vijfde kamer) van 11 mei 1983.#SA Nicolas Corman & Fils tegen Hauptzollamt Hambourg-Jonas.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Finanzgericht Hamburg - Duitsland.
Source officielleciv2
61372443cd580146774140dd
8 juillet 2004
8 juillet 2004
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 6 septembre 2002), rendu sur renvoi après cassation (Civ 2e, 25 janvier 2001, pourvoi n° 99-13.839) que, René X... et Nicole
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