[Adresse 3] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 800 539 728 (Maître Olivier TOURNU, Avocat au barreau de Lyon) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision susceptible d'aucun recours, conformément

[Adresse 3] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 800 539 728 (Maître Olivier TOURNU, Avocat au barreau de Lyon) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision susceptible d'aucun recours, conformément

U] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Olivier

personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège social sis, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Olivier

] C/ [P] [R] Notifié aux parties par LRAR le : à : -Maître [W], [T], [N] [Z] - Monsieur [P] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pascal CERMOLACCE - Me Olivier

UG] [YR] épouse [YX] née le 03 Avril 1963 à [Localité 84] [Adresse 61] [Localité 10] Représentés par Me Magali GUIGNARD de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Olivier

Localité 8] 819 326 752) dont le siège social est sis [Adresse 16] représentées par Maître Karine SILLAM de la SELARL SAJEF AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE, et ayant pour avocat plaidant Maître Olivier

social est [Adresse 2] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Christophe MAMELLI, avocat au barreau de MARSEILLE, et par Me Olivier

DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Nathalie BARBIER de la SELARL SAJEF AVOCATS, avocat au barreau de TOULON, substituée par Me Olivier

Olivier Z...      

seulement, du préjudice subi par les parties civiles ; "aux motifs que le 4 octobre 2003, Peter C... qui circulait sur le CD 937 dans le sens Saint-Quentin - Peronne a, au niveau de sa propriété, tourné

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 2 février 1995, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement avec sursis et à une

les deux hommes avant que le plan ne soit élaboré, Gwenaël X... prétend que le jour de l'arnaque Olivier A... était arrivé chez lui avant les deux autres et qu'il avait voyagé en train alors qu'Olivier

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit que Christian Terras avait commis le délit de diffamation publique envers Olivier

Olivier, - Y...

Olivier Y..., privant sa décision de base légale au regard de l'article 1116 du Code civil ; 2 / qu'en affirmant que le contrat type d'architecte modèle 1978 emportait l'impossibilité pour un maître

pratiqué le saut à la perche sous la direction et les conseils dispensés par Olivier Z... sans jamais avoir subi aucune blessure (cf. conclusions, p. 13) ; qu'elles soulignaient que lors de son dernier

Olivier, - Y...