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853 résultats pour « Patrick BARRIERE AU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre Civile

68cc5aed9da3689504698196

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SOLLIER, dont le siège social est sis [Adresse 6] Monsieur [X] [H] né le 05 Juillet 1968 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Maître Patrick BARRIERE de la SELARL ADEM AVOCATS

Source officielle

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CA

1ere Chambre

5fcaa4fb7d558c9bb3be7162

Appel

7 juillet 2020

7 juillet 2020

Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP LACHAT MOURONVALLE la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT Me Adélaïde FREIRE-MARQUES Me Laurent JACQUEMOND-COLLET SELARL PIRAS Me Patrick

Source officielle
CA

1ere Chambre

67ff3d326d3290e00e0e798c

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

barreau de BOURGOIN-JALLIEU INTIMÉE : Mme [N], [R] [Z] épouse [F] née le 17 février 1958 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] (Chypre) représentée par Me Patrick

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201863

Cassation

29 novembre 2012

29 novembre 2012

En ce que le jugement attaqué, infirmant la décision de recours amiable accorde à l'EURL BARRIERE Patrick une remise partielle de 50 000 euros sur les majorations afférentes aux cotisations sur salaires

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-167

transparence vie publique

24 mars 2025

24 mars 2025

fonction publique, cet avis, dont la réserve lie l’administration et s’impose à l’agent, sera notifié à Madame Soussan, à la secrétaire générale du Gouvernement et au directeur général du Groupe Lucien Barrière

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420e9e

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

par des barrières métalliques et un terre-plein herbeux où se trouvaient assis des spectateurs ; que, selon le commissaire de course, Patrick Rolland, Claude-Jacques Z... est passé sur l'herbe à travers

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420e8d

Cassation

24 septembre 1998

24 septembre 1998

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 1997, qui les a condamnés, le premier, à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et 1 500 000 francs d'amende

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Pierre Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01016

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Patrick X..., la Maif, pris de la violation des articles 1382 du code civil, 2, 459, 464, 512 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Antoine X..., Patrick

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421beb

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

Patrick, - D... Patrick, - V... Georges, - XY... Claude, - S... Jean-Marc, - T... Bernard, - N...

Source officielle
CC

civ1

613723c4cd5801467740de25

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Georges X..., 2 / de Mme Patricia X..., demeurant ensemble ..., 3 / de M. Florent Z..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862d6

Appel

21 février 2002

21 février 2002

barreau de GRASSE) SCI DOMUS 19 AV DES VESPINS 06800 CAGNES SUR MER prise en la personne de son représentant en exercice, représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour ayant pour avocat: Me Patrick

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eefba

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Patricia épouse E..., demeurant Piau Engaly, Saint Lary (Hautes-Pyrénées), 30°/ de Madame R... Colette, chez R...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e243

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre et par Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CC

civ3

61372380cd5801467740a992

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

A, 13013 Marseille, 3 / de Mlle Laetitia X..., 4 / de Mlle Barbara X..., 5 / de Mlle Patricia B..., demeurant toutes trois HLM cité Harfleur, bât.

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CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Patrick Belliot, - M.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007994708

Admin. suprême

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Patrick XC... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a37b

Appel

22 février 2008

22 février 2008

Patrick Alfred Raymond, R... Bernard, Z... Jean Yves Paul Maurice, A... Michel, S... Jacques Maurice Louis et C...

Source officielle
CC

civ2

613720b8cd580146773edd65

Cassation

2 juin 1988

2 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Patrick X..., demeurant à Montgaillard (Hautes-Pyrénées), rue du 11 novembre, en cassation

Source officielle
CC

civ1

613723cdcd5801467740e58e

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Patrick X..., demeurant ..., 2 / de la compagnie Allianz France IARD, dont le siège est ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba7c

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

AFFAIRE N : 06 / 02040 Jugement du 19 Juillet 2006 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 06 / 00571 ARRET DU 11 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Patrick

Source officielle