BREMANT-GOJON-GLESSINGER-SAJOUS - Me Anne-Sophie SAJOUS - * [Adresse 2] * ASA - Me Paul LUTZ - * [Adresse 3] ET - Monsieur [O] [B] [Adresse 4] [Localité 2] DÉFENDEUR - représenté(e) par SCP MERMET & ASSOCIES - Me Quentin

BETECH, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Quentin MUGNIER, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 09 Janvier

ROSS HAIR ATTITUDE, dont le siège social est situé [Adresse 2] - [Localité 4] Représentée par Me Quentin MUGNIER, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance

[P] [H] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 5] (59), et Mme [T] [B] épouse [H] née le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 6] (71), demeurant ensemble [Adresse 2] Représentés par Me Quentin

[C] [N] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Quentin MUGNIER de la SAS MERMET & ASSOCIES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, plaidant DÉFENDERESSES

N° de Registre du Commerce SAINT-QUENTIN : 820022275 / N° de Gestion : 2016 B 205 Représentant Légal – Président : M.

, selon le moyen, que d'une part, elle avait fait valoir dans ses conclusions que les courriers de Mme Y..., faute de motivation, ne valaient pas dénonciation et émanaient de son conseil qui n'était muni

(CPAM) de Saint-Quentin (Aisne), dont le siège social est ... à Saint-Quentin (Aisne), 2°/ de M.

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 12 février et 14 mai 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELYNES

en cassation d'un jugement rendu le 12 mars 1989 par le tribunal d'instance de Saint-Quentin, en matière électorale, la concernant.

siège social est sis à Saint-Quentin (Aisne), ..., 2°/ de M.

2 juillet 2002) de l'avoir condamnée, in solidum avec la Mutuelle des pharmaciens, au paiement de certaines sommes, alors, selon le moyen : 1 / qu'exerce illégalement la médecine le médecin qui, muni

Brûlée,10000 Troyes, en cassation d'un jugement rendu le 11 mars 1996 par le conseil de prud'hommes de Saint-Quentin (section activités diverses), au profit de M.

et en conséquence l'utilisation intégrale de son crédit tel que choisi par l'usager notamment d'un emplacement de stationnement à qui il appartenait dès lors, qu'il fût parisien ou provincial, de se munir

et en conséquence l'utilisation intégrale de son crédit tel que choisi par l'usager notamment d'un emplacement de stationnement à qui il appartenait dès lors, qu'il fût parisien ou provincial, de se munir

l'année 1996 ne peut également servir de référence compte tenu de la possibilité d'accès de tout un chacun à l'appareil ; que s'agissant de la seconde ligne téléphonique correspondant à un appareil muni

pages 1 à 4, des mentions purement publicitaires louant les services rendus au consommateur par LPO ; que ledépliant, à supposer, ainsi que le soutient le prévenu, qu'il n'est remis qu'au patient déjà muni

MUNIER COLUMBARIUMS [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Guillaume DAUCHEL de la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #W0009 et par Maître

N° de Minute : 2025P00076 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN 2ème CHAMBRE N• de Rôle : 2025P00075 LE 3 Avril 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT

[T] [L], délégué syndical muni d'un pouvoir.