Hastings (Europe) LLP [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant tous pour avocat constitué Me Antonin LEVY du PARTNERSHIPS PAUL HASTINGS (Europe) LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J033 Assistés de Me Raphaêl

(l'EHPAD), qui avait accueilli Georges Z... du 10 avril 2012 au [...], jour de son décès, a assigné Mme X..., MM.

Rouvière, Lepitre, et Boutet, avocat de l'OFFICE DU TOURISME DE SAINT-RAPHAEL et de la S.C.P. Nicolas, Masse-Dessen, Georges, avocat de Mme X..., - les conclusions de M.

l'agrément du bureau de contrôle SOCOTEC, concernant l'utilisation de clavetage et de scellement chimique avec le chaînage inférieur, pour la construction du bâtiment A de la Villa Camélia sis 546 boulevard Georges

François X..., demeurant impasse du Calme Boulouris à Saint-Raphael 83700 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du 20 décembre 1984 par lequel le tribunal administratif de Nice

Sur la responsabilité des centres hospitaliers de Cannes et Fréjus-Saint-Raphaël : 2.

GEORGES - section encadrement - RG n° 557/2015 APPELANTE Mme P...

A est propriétaire d'une parcelle à Saint-Raphaël, cadastrée BO n°346, qu'il affirme être située au 590, boulevard Théodore Guichard à Le Trayas-Saint-Raphaël.

Clébert F..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 18°/ de Mme Raphaëlla F... épouse G..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 19°/ de M.

Clébert E..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 18°/ de Mme Raphaëlla E... épouse F..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 19°/ de M.

Clébert E..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 18°/ de Mme Raphaëlla E... épouse F..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 19°/ de M.

Georges R... et M.

Raphael Aqua Racing Club demeurant...-83700 SAINT RAPHAEL représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Me Ghislaine JOB-RICOUART, avocat au barreau de MARSEILLE S.A

QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LE SIEUR X..., MILITAIRE DE CARRIERE, A FAIT CONSTRUIRE EN 1958, A SAINT-RAPHAEL, UNE MAISON OU SA FAMILLE A RESIDE JUSQU'AU MOIS D'OCTOBRE 1963 ; QUE LE SIEUR X...

malade ; que Mme G... a ainsi soutenu cette version, ne la modifiant qu'au cours de sa garde à vue ; que s'agissant de la procuration DD..., épouse EE... , résidant dans une maison de retraite de Saint-Raphael

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Cuvlex, dont le siège est à Saint-Raphaël (Var), Colline de

Masse-Dessen, Georges, avocat de la SOCIETE ANONYME DES TECHNICIENS ET OUVRIERS DU BATIMENT et autres et de la S.C.P. de Chaisemartin, avocat du syndicat intercommunal de Fréjus-Saint-Raphaël, - les conclusions

(Var), 3°/ Madame Marthe, Jeanne, Marie B..., épouse C..., demeurant ... à Saint-Tropez (Var), 4°/ Monsieur Gaston, Casimir Z..., demeurant 9, square Galliéni à Saint-Raphaël (Var), 5°/ Madame

Georges A..., 2 / Mme Suzanne B..., épouse A..., demeurant ensemble à Saint-Raphaël (Var), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile

2024J00486 Demandeur : Monsieur [L] [P] en sa qualité de liquidateur amiable de la SARL IG DIFFUSION ([Adresse 1]) représenté par Me Pascal FERNANDEZ, avocat au Barreau de Toulouse Défendeur : SAS SAINT