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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
326 résultats pour « Rocher Intimes »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 547
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 08
Tous ceux qui ont été parties peuvent être intimés. En matière gracieuse, l'appel est recevable même en l'absence d'autres parties.
Article 427
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 10 > 89
Hors les cas où la loi en dispose autrement, les infractions peuvent être établies par tout mode de preuve et le juge décide d'après son intime conviction.
Article 226-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 28 > 80
Le fait d'user de tout moyen afin d'apercevoir les parties intimes d'une personne que celle-ci, du fait de son habillement ou de sa présence dans un lieu clos, a caché à la vue des tiers, lorsqu'il est commis à l'insu ou sans le consentement de la personne
Article 559
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 74 > 77
Cette amende, perçue séparément des droits d'enregistrement de la décision qui l'a prononcée, ne peut être réclamée aux intimés.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Clos de la Roche" est homologué.
Article L312-70-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 83 > 52
consommé pour les besoins de la réalisation de travaux statiques, à l'exclusion du déplacement des engins réalisant ces travaux, ou de travaux de terrassement ; 2° Ces travaux sont réalisés pour les besoins de l'extraction des produits suivants : a) Roches
Article 3
applicables aux matériaux et produits : 1° Manufacturés, dans lesquels de l'amiante a été délibérément ajouté lors de la fabrication ou de la mise en œuvre ; 2° Bruts, dans lesquels de l'amiante est naturellement présent par nature pétrographique des roches
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 87
Chaque partie portante est munie d'une semelle souple, assurant par écrasement un contact intime avec le sol, sur une surface de 9 centimètres carrés environ et représentant une résistance transversale inférieure à 5 000 ohms.
Article R663-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 27 > 22
Les mandataires de justice, le débiteur, le Trésor public et le ministère public qui ne sont pas appelants sont intimés.
Article 9
Le canton n° 8 (Haute-Dordogne) comprend les communes suivantes : Bort-les-Orgues, Chirac-Bellevue, Confolent-Port-Dieu, Lamazière-Basse, Latronche, Liginiac, Margerides, Mestes, Monestier-Port-Dieu, Neuvic, Palisse, Roche-le-Peyroux, Saint-Bonnet-près-Bort
Article 68
Les explosifs sont répartis en trois catégories : rocher, couche et couche améliorés. 2.
Article 230-4.13
Les cloisons qui séparent les locaux de machines des autres locaux, et dans le cas de locaux de machines situés sous le pont de travail les cloisons de ces locaux situées au-dessus de la flottaison, comportent une isolation de laine de roche d'une épaisseur
Article Annexe
Maison de retraite de Saint-Amant-Roche-Savine. 3 agents des services hospitaliers qualifiés. 1er janvier 2008 Maison de retraite de Saint-Amant-Roche-Savine.
Article 2
Le responsable intimé désigne par écrit l'un des agents visés à l'article 1er.
Article ANNEXE, art. 42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 75 > 72
La déclaration d'appel prévue à l'article 901 du code de procédure civile doit mentionner le nom des représentants des intimés en première instance.
Article R954-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 08
A l'exception de l'exploitation des concessions de cultures marines régulièrement attribuées, il est interdit de chaluter ou de draguer à moins de 3 milles des côtes de l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon et des rochers des Veaux-Marins.
Article 353
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 89
La loi ne leur fait que cette seule question, qui renferme toute la mesure de leurs devoirs : " Avez-vous une intime conviction ? ". "
Article Annexe III-12 (art. A322-43)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 03
Blocs de roche, petites chutes, obstacles divers dans le courant. Roches obstruant le courant, chutes plus élevées avec rappels. . CLASSE V. EXTRÊMEMENT DIFFICILE Classe VI.
Le diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne atteste des compétences de son titulaire pour conduire et encadrer, contre rémunération, des personnes ou des groupes en espace rural montagnard, à l'exclusion des zones glaciaires, de rochers, des canyons
Article Annexe II
260000021 CH VALENCE 026028 Valence hôpitaux 261 DRÔME la facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : 850000019 CHD LA ROCHE-SUR-YON
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