représenté par Me Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Samantha CONSTANTIN, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 06 Septembre 2011, tenue

Samantha, - Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association Samath Afrd, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par RPVA le 16 décembre 2022, la société Samantha SARL demande au tribunal de : « RECEVOIR la société SAMANTHA SARL en ses demandes, SUR LA DESPECIALISATION

Constatons l'extinction de l'instance et le dessaisissement du tribunal ; Disons que les demandeurs conserveront à leur charge les dépens exposés.

barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #K0030 Madame [Z] [U] 28 B, Grande rue 25500 MORTEAU défaillante Monsieur [S] [D] 02, allée Pierre de Coubertin 78000 VERSAILLES défaillant Nous, Samantha

contrainte de Monsieur [M] [N] doit se poursuivre nécessairement ; Qu’il résulte de cet avis que l’état mental du patient impose des soins immédiats et actuels assortis d’une surveillance médicale constante

du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l'hôpital, en audience publique : Monsieur [F] [X] assisté de Maître COURTADON Samantha

du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [H] [Z] assisté de Maître COURTADON Samantha

ARRÊT RENDU LE douze Novembre deux mille huit ENTRE : Mme Maria X... épouse Y... ... 03210 SOUVIGNY Représentée par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Ayant pour avocat Me Isabelle CONSTANT

santé de Monsieur [W] [P] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître COURTADON Samantha

Samantha X, demeurant ...

D... et leurs trois enfants de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d’asile (HUDA) qu’ils occupent, situé à Nice au 40 avenue Saint-Barthélémy, résidence « Le Samantha », 3ème étage, et

du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [D] [J] assisté de Maître COURTADON Samantha

d'amélioration du bien engagés durant la vie commune et après la séparation, alors, selon le moyen : 1°/ que le juge ne peut dénaturer la loi étrangère applicable au litige ; qu'en l'espèce il est constant

#B0293 Décision du 06 octobre 2025 PEC sociétés civiles N° RG 21/15603 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVRYW COMPOSITION DU TRIBUNAL Pascale LADOIRE-SECK, vice-présidente, présidente de la formation ; Samantha

, locataire de son local commercial ; du fait de l'illégalité de cette décision de refus, la société Savanha a résilié son bail commercial ; - la responsabilité de la commune de Bonneuil-sur-Marne et

APPELANTE SAS LA SOCIETE SAMANNA Hôtel la Samanna 97150 SAINT MARTIN Représentée par Maître Jean-François VEYRY de la SCP PARIS FISCAL ET JURIDIQUE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur

SAMANA DREAM ... C/ S.E.L.A.R.L. ML CONSEILS ... S.A.R.L.

DU MESNIL SCA COOPERL ARC Groupement LE GROUPEMENT QUALITÉ, SARL NATUR'OEUF PRODUCTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me BINON Me MENDES CONSTANTE Décision déférée