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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92467
26 mars 2015
Jacques Y... ... 17450 FOURAS Représentant : Me Jean-pierre LAURENT, avocat au barreau de POITIERS Monsieur Hervé Z... ... 17000 LA ROCHELLE non comparant, ni représenté ayant pour avocat Me Serge
2ème Chambre
642e75eb8b510604f5bc1f58
4 avril 2023
INTIMEE : Madame [B] [S] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 9] (17) [Adresse 7] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Serge NGUYEN VAN ROT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Délibérés référés
69a4cc92cdc6046d473191cb
20 janvier 2026
007177 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME ORDONNANCE DE REFERE DU 20 JANVIER 2026 CHAMBRE DES REFERES PARTIES EN CAUSE ENTRE : SAS CHATEL ETANCHEITE - [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître Serge
Chambre Sociale
64df09ce87e994d96965186c
17 août 2023
mai 2021 rendu par le Conseil de Prud'hommes de LA ROCHELLE APPELANTE : Madame [D] [R] [F] née le 19 Mars 1961 à [Localité 6] (17) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Serge
Référés Premier Président
68f1d25fe5a8ebce715482ce
16 octobre 2025
] Non comparante représentée par Me Florent RENARD de la SELARL RENARD - PIERNE, avocat au barreau de TOURS, substitué par Me Yasmina DJOUDI, avocate au barreau de POITIERS (avocat plaidant) Me Serge
REFERES
68e5897c0e2901d10fa61b46
7 octobre 2025
GILLARDEAU PLANTES-IMPORT, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Serge NGUYEN VAN ROT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT substitué par Me Cécile LARCHER, avocat au barreau
1ère Chambre
64364d6429c3df04f589a5c7
11 avril 2023
BOUTEILLER MENUISERIE CHARPENTE [Adresse 10] [Localité 2] ayant pour avocat Me Serge NGUYEN VAN ROT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : En application
JERICHO CIVIL
6a1f48f5cdc6046d47e08390
22 mai 2026
Maître Gaëlle LANCEMOT de la SELARL BARRIERE, avocats au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, DEFENDEUR Monsieur [V] [A], né le 22 Juin 1953 à [Localité 2] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Serge
Chambre civile
63b6772aa853827c9026d0c3
20 octobre 2022
Localité 5]), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Pascal DUBOIS de la SCP DUBOIS DUDOGNON VILLETTE, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Perrine PION, avocat au barreau de LIMOGES, par Me Serge
627ca88d4781dc057dee7cc2
10 mai 2022
[L] né le 02 Juillet 1954 à [Localité 17] Madame [M] [B] épouse [L] née le 02 Novembre 1954 à [Localité 19] demeurant [Adresse 16] [Localité 7] ayant pour avocat postulant et plaidant Me Serge
679089a8a212a19f662df704
21 janvier 2025
APPELANTE : Madame [H] [V] née le 24 Février 1952 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 2] ayant pour avocat Me Serge NGUYEN VAN ROT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIME :
627ca88f4781dc057dee7cc8
ENVIRONNEMENT PROMOTION N° SIRET : 339 893 638 [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat postulant et plaidant Me Serge NGUYEN VAN ROT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉS
6a0d436ccdc6046d4744d9a7
19 mai 2026
Madame [F] [B] née le 03 Juillet 1945 [Adresse 2] [Localité 3] -ROYAUME UNI Madame [C] [K] née le 23 Août 1982 en Australie [Adresse 3] [Localité 4] ayant toutes les deux pour avocat Me Serge
64a50cedb8594705dbfccc11
4 juillet 2023
Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Madame [S] [K] née le 12 Avril 1965 à VIENTIANE [Adresse 9] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Serge
Chambre Civile
678750b4892c83ef59be5a0d
14 janvier 2025
légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 16] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Laurent LALOUM de la SCP REFERENS, avocat au barreau de BLOIS, ayant pour avocat plaidant Me Serge
MONTEREAU la déboutant de ses demandes en paiement dirigéesc/M X
6253c8bfbd3db21cbdd8625a
16 mai 2002
Brigitte Z... ès-qualités d'héritière de Monsieur Serge X... demeurant 232, rue A. Boullant 78300 POISSY, Non représentée.
civ3
6137214fcd580146773f2b71
7 novembre 1990
(Val d'Oise), (prise en son nom personnel et en qualité de légataire de M. René F..., décédé), 33°) de M. Nguyen U... Hai, demeurant ... (Val d'Oise), 34°) de Mme Françoise Nguyen U...
2ème Chambre (JU)
DTA_2308286_20230622
22 juin 2023
C et Mme B, représentant le préfet du Val-d'Oise. Considérant ce qui suit : 1.
Référés
6866ef8ed33109fd079b7334
1 juillet 2025
Jean-François ZENGERLE, avocat au barreau de STRASBOURG (plaidant) Monsieur [G] [F] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Carine WAHL-WALTER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Serge
civ2
6137234bcd58014677407ecb
19 mai 1999
Michel Georges JE..., demeurant ..., 331 / de Mme Valérie JE..., demeurant 16, avenue du Bois de Verrières, 92290 CHATENAY MALABRY, 332 / de M. Serge Pierre JG..., demeurant ..., 333 / de M.
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