Greffier, Avons rendu l’ordonnance suivante : ENTRE : Mme [J] [S] [F] née le 05 Juillet 1967 à AIX LES BAINS (73), demeurant 207 chemin des Branches - 73370 LE BOURGET DU LAC représentée par Maître Stéphane

représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Didier SARDIN de la SCP SARDIN ET THELLYERE (ST AVOCATS), avocats au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Stéphane

DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 16 mai 2025 Références : 2025F00125 ENTRE : SAS CABINET JMB [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Baptiste ROZES ([Localité 1]) ayant comme correspondant Me Stéphane

de COPHITEC immatriculée au RCS de Paris sous le n°775 684 764, dont le siège social est sis 8 rue Louis Armand 75015 PARIS, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Maître Stéphane

Localité 7] De nationalité française Retraité Demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque L 34 Assisté de Me Stéphane

son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Didier SARDIN de la SCP SARDIN ET THELLYERE (ST AVOCATS), avocats au barreau de LYON, et Maître Stéphane

exercice, Monsieur [W] [X] domicilié en cette qualité audit siège social, Monsieur [W] [X] né le 09 Avril 1960 à CHAMBERY, demeurant 1173 avenue d’Aix les Bains - 73000 CHAMBERY Représentés par Maître Stéphane

Begin, l'avis de M.

.-98825 POUEMBOUT Mme Belinda X... née le 13 Avril 1989 à NOUMEA (98800) demeurant Lotissement ...-98800 NOUMEA AUTRE INTERVENANT LE MINISTERE PUBLIC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 10 Juillet 2025 9ème Chambre N° PCL : 2011J00741 SARLU BELLINI SECURITE N° RG: 2025L01372 Par jugement en date du 3 AOÛT 2011, le tribunal a

APPELANT Monsieur Stéphane X...

Stééphane Meddhi D..., Mme Belinda Karine D..., M. Pascal Christian X..., à payer à M.

BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE N° RG 24/01269 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YYBB N° de Minute : 25/0 AFFAIRE : [X] [V] C/ [J], [H] [I] MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le : à Me Stéphanie

[P] C/ [E] COUR D'APPEL DE POITIERS 4ème Chambre Civile ORDONNANCE DU 16 AVRIL 2026 Nous, Denys BAILLARD, Conseiller de la Mise en état, Assisté de Inès BELLIN

N° RG 22/05518 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WZB2 Minute n° 24/0 AFFAIRE : [X], [H], [U] [O] C/ [Z], [F], [D] [S] Grosses délivrées le à Me Laura CEBERIO-NERY Me Stéphanie VIGNOLLET TRIBUNAL

Cette décision a été notifiée le 28 octobre 2016 à Madame Stéphanie X...épouse X...

DBX6-W-B7I-YYCW N° RG 24/00868- N° Portalis DBX6-W-B7I-YYCW Minute n° : 24/0 AFFAIRE : [R], [C], [P] [F] DU 04/07/2024 ADOPTION [Localité 7] Grosse délivrée le : à Me Stéphanie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Belin, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT EN LA FORME DES RÉFÉRÉS Ordonnance n° 91 --------------------------- 13 Octobre 2016 --------------------------- RG no16/00068 --------------------------- Stéphane

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Société [C] AND BROAD PROMOTION 4, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Stéphane ENGELHARD, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES S.A.S