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170 résultats pour « Stéphane DARRACQ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a198

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

représentée par Me Olivier CHAMBORD de la SELARL CHAMBORD AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX SA MMA IARD venant aux droits de la SA COVEA RISKS assureur de la SARL DUPUY FRERES représentée par Me Stéphan

Source officielle

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68e4050a681ed727f2a3fe8f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

62B N° RG 24/10448 N° Portalis DBX6-W-B7I- Z3R3 DU 02 Octobre 2025 AFFAIRE : [L] [J] C/ [N] [H] Grosse délivrée le à Me Pascal-Henri MOREAU de la SELARL HONTAS ET MOREAU Me Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66158321db5098996d5a4410

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

assurances mutuellesdont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 3] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d43ea7c8c1120f1ed5

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Adresse 1] Défaillant Les MMA IARD dont le siège social est : [Adresse 2] [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d83ea7c8c1120f1ff8

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

assurances mutuelle à cotisations fixes dont le siège social est: [Adresse 1] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

627df7720d41e0057d43e20e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

AIZPITARTE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [P] [C] né le 27 Mars 1974 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Charlotte VINCENT substituant Me Stéphan

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6801e18f9b53b0c2f5373e87

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

demeurant [Adresse 1] - [Localité 9] [J] [G] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 14] (ALGERIE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 9] Représentés par Me Stéphan

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dceb98137c174785c4a

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

CLAUDEVILLE C/ [T] [I] - Expéditions délivrées à Me Caroline CASTERA-DOST Me Stéphan DARRACQ - FE délivrée à Me Caroline CASTERA-DOST Me Stéphan DARRACQ Le 09/01/2024 TRIBUNAL

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7dc157826b344597ec0

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

assurance mutuelle à cotisations fixes dont le siège social est: [Adresse 1] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

65a0e9705bbe450008b2cd23

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[Adresse 1] Représentée par Me Stéphan DARRACQ, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement (R.G. 2022F00169) rendu le 20 juin 2023 par le Tribunal de Commerce de BORDEAUX suivant déclaration

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f5658dbbf04ef7857ba1d4

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

police n° 144629009 dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 8] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b40249753f879640d4adb0

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CHAMBRE CIVILE N° RG 24/00110 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YRKQ N° de Minute : 2024/00 AFFAIRE : [S] [C], [D] [C] C/ [X] [C] Copie Délivrée le : à Avocats : Me Roberto ILLAN Maître Stéphan

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5eecece1704f574749d

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

avril 2023 dans la cause pendante ENTRE : Madame [J] [F] née le 09 Avril 1973 à [Localité 4] 9ème ([Localité 2]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Stéphan

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

697b673fcdc6046d471d65cb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CHAMBRE CIVILE N° RG 24/09529 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZZEB Minute AFFAIRE : [P] [W] C/ [U] [W], [B] [W] Exécutoire Délivrée le : à Avocats : Me Kristell COMPAIN-LECROISEY Maître Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

696e82fbcdc6046d47e9b6fb

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

contrat n° 145398373) Dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66158327db5098996d5a44ac

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

2] [Localité 12] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Stéphan DARRACQ de la SCP MAATEIS, avocats au barreau de

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

642d145ccb8fa004f57da12d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[G] [E] la somme de 5.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, outre les entiers dépens dont distraction faite au profit de Maître Stéphan DARRACQ représentant la SCP MAATEIS.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68ed3fa20da7cb996dc8eaa9

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

EPSILON INGENIERIE Dont le siège social est : [Adresse 8] [Localité 3] Prise en la personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Toutes représentées par Maître Stéphan

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334ce54e6f046d26ca4c0

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Madame [G] [H] épouse [L] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 12] (ALGERIE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Stéphan

Source officielle
TJ

Première Chambre

68e563ba0e2901d10fa406e7

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Juillet 2025 Délibéré rendu par mise à disposition le 07 Octobre 2025 ****************** DEMANDERESSE Madame [S] [Y] née le 17 Août 1959 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Stéphan

Source officielle