Stéphane MEYER, président M.

La Cour était composée de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre, Magistrat rapporteur Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré.

La Cour était composée de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre, Magistrat rapporteur Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré

Y... demeurait formel quant à l'identification de Stéphane X... et l'était moins sur celle de Karim Z... ; que, lors de la confrontation organisée entre la victime et Karim Z..., Gilbert A...

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 15 JUIN 2022 1°/ La société Les Sources, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Spagnolo Stephan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Franco et compagnie, dont le siège est place Fornari, à Menton (Alpes-Maritimes

Commanderie, ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Mas du Pitchoun, dont le siège social est Centre Commercial, "Le Village des Baux", CD8 Vallée du Fournel

[X] était l'associé unique et le gérant, a été mise en liquidation judiciaire, la société Stephan Spagnolo étant désignée liquidateur.

N° RG 25/03993 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6UTL PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [G] [U] né le 25 Mars 1961 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphane AUTARD, avocat au barreau de MARSEILLE

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 2 mai 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés

Stéphane, contre l'arrêt n° 72 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 mai 2004, qui a rejeté sa requête en suspension de l'exécution d'une peine criminelle

enregistrée sous le n° 16/00304 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 APPELANT : Monsieur [V] [M] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Stéphane

Stephen, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, du 24 mars 1997, qui, pour participation à une association de malfaiteurs, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis ; Vu le

(D 140/3), dans le "vide sous le cendrier de la voiture" selon Stéphane X...

Z... étaient encore à l'extérieur puisque Raphaël X... était appelé sur son téléphone portable par la concubine de Stéphane Z..., Anabela de A... qui s'inquiétait de leur retard ; "et aux motifs

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 3 mai 2002, qui, pour abus de biens sociaux, faux et usage, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 152

[K] épouse [N] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Philippe KAZMIERCZAK, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [B] [K] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Stéphane

Stéphane, contre l'arrêt n° 73 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 mai 2004, qui a rejeté sa requête en annulation d'une décision d'extension d'extradition