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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre
6162c1c034defd4c4b3b455f
29 mai 2012
29 mai 2012
ARRÊT AU FOND DU 29 MAI 2012 N°2012/459 Rôle N° 11/04641 SARL TMS BTP C/ [G] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Stéphane
Source officielle18e Chambre
6162c1c834defd4c4b3b45f2
20 mars 2012
20 mars 2012
ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2012 N°2012/239 Rôle N° 10/10835 [D] [K] C/ SA ONYX MEDITERRANEE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane
Source officielleREFERES GENERAUX
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17 juillet 2024
17 juillet 2024
Madame [K] [O] épouse [N], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Virgile REYNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [K] [U] épouse [S], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Stéphane
Source officielle18e Chambre
616246cbaf0a1de0eb1b65db
20 février 2014
20 février 2014
SA ORGANISATION MECANOGRAPHIQUE COMPTABLE GERVAIS C/ [T] [C] Grosse délivrée le : à : - Me Fabien GUERINI, avocat au barreau de TOULON - Me Stéphane
Source officielle18e Chambre
6162700118eff35429d864bc
22 octobre 2013
22 octobre 2013
884 Rôle N° 12/09454 [Z] [O] C/ [K] [W] Grosse délivrée le : à : - Me Pierre LOPEZ, avocat au barreau de TOULON - Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c7f
18 décembre 2015
18 décembre 2015
Grosse délivrée le : à : - Me Stéphane MAMOU, avocat au barreau de TOULON -Monsieur Eric Y...
Source officielleChambre 1-2
66878c9c05d6f7f678d48e90
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 24/02749 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMVKX Ordonnance n° 2024/M183 Monsieur [A] [E] représenté par Me Stéphane
Source officielleChambre 4-6
6688ddf4676b73dd81b96bfc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[X] ET AUTRES Copie exécutoire délivrée le :05/07/2024 à : Me Stéphane MAMOU, avocat au barreau de TOULON Me Eric GOIRAND, avocat au barreau de TOULON
Source officielleChambre 4-6
643105fc28558704f52e67e5
7 avril 2023
7 avril 2023
2023/ 106 Rôle N° RG 19/10648 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEQ6O SARL DOSSETTO FILS C/ [I] [V] Copie exécutoire délivrée le :7/04/2023 à : Me Stéphane
Source officielleChambre 4-6
63cb928f9c02507c9078dc13
20 janvier 2023
20 janvier 2023
] C/ SARL OZONEX SELARL AJ ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le :20/01/2023 à : Me Noëlle ROUVIER-DUFAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Stéphane
Source officielle18e Chambre
6162fdee3ebbdffcbea6aa2b
7 février 2012
7 février 2012
(n°10/5551 joint) [C] [B] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE SYNDICAT CFDT DES BANQUES ET FINANCIERS ET CAISSE D'EPARGNE DU VAR Grosse délivrée le : à : Me Stéphane
Source officielle17e Chambre B
6035c3aa8f79612aee5b9e54
3 mars 2016
3 mars 2016
N°2016/ 190 GP Rôle N° 15/08252 [D] [H] C/ [I] [U] Grosse délivrée le : à : Me Pierre LOPEZ, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane
Source officielle1ère chambre
6528df7faaebb88318fda616
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Monsieur [E] [H] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 10] (13) [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Marie-laure LARGIER, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Stéphane
Source officielle11e Chambre B
6036346a4cd48796a26b51cb
3 décembre 2015
3 décembre 2015
ARRÊT AU FOND DU 03 DECEMBRE 2015 N° 2015/629 Rôle N° 14/20754 SASU FREE MOBILE C/ [X] [Y] Grosse délivrée le : à : ME MAYNARD ME MAMOU
Source officielle10e Chambre
6034f39fb4acc121ae8bc1fc
25 juillet 2016
25 juillet 2016
numéro 2015/009945 du 02/11/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AIX-EN-PROVENCE) représentés par Me Françoise MICHOTEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistés de Me Stéphane
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-eded434794bac218a27fd1aa048bae6518f3d008
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases BDIF
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-305f8c319e0312473c3c36462ad3e5d7993f5556
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases BDIF
Source officielleChambre 3-1
6364bae1e405357f749ea7b8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-0f11f3ec6bf19c8dd9712d74a791712888d2967e
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Rémy Pierre et Stéphane Solère | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-8c446af72aedfad42156cf4af2eb86ff96e30a13
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Rémy Pierre et Stéphane Solère | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases
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