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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PREMIERE CHAMBRE
68f95025de0ebe408dac6e75
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Exposé du litige Par acte du 18 octobre 2022, Monsieur [C] [N] a assigné devant le tribunal judiciaire de Tours Maître [K] [F], notaire associée de la SCP Stéphane Pasquier et [K] [F], et la SCP Stéphane
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde63e543846c04847e6b
9 avril 2024
9 avril 2024
au fond, origine tribunal de commerce du Havre, décision attaquée en date du 15 septembre 2023, enregistrée sous le n° 2019j00086 Monsieur [W] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane
Source officielleRéférés
68dd8974548223b2c7ac900a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Me Stéphane PASQUIER, avocat au barreau de ROUEN, Madame [O] [P] [G] [F], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Dominique LE BRUN de la SELARL CABINET LE BRUN, avocats au barreau de VAL D’OISE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69daf03dcdc6046d47ef79ef
8 juillet 2025
8 juillet 2025
CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 8 juillet 2025 DANS LA CAUSE : Faisant suite à la déclaration de cessation des paiements de : SAVEURS CALINES (SARL) [Adresse 1] A COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Me Stéphane
Source officielleChambre de la famille
686df884bdbdd86396f39067
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales d'[Localité 1], décision attaquée en date du 20 Juin 2024, enregistrée sous le n° 22/01397 Monsieur [E] [J] Représentant : Me Stéphane
Source officielleChambre Sociale
677e14aa26e046654dc50d59
7 janvier 2025
7 janvier 2025
sociale et des affaires de sécurité sociale ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE RG N° : N° RG 23/04217 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JRBW Affaire : Madame [T] [G] Représentant : Me Stéphane
Source officielleChambre Sociale
6684eb28a0de54ff609f81c4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Portalis DBV2-V-B7I-JUIO Affaire : Jugement du Conseil de Prud'hommes de ROUENen date du 14 Mars 2022, enregistrée sous le n° F22/00401 Madame [L] [E] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane
Source officielleChambre Sociale
6554713da52b3483180986c8
29 août 2023
29 août 2023
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ROUEN, décision attaquée en date du 24 Octobre 2022, enregistrée sous le n° F20/00153 Monsieur [J] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane
Source officielleChambre Sociale
6309b412a521cdc5630b7abc
23 août 2022
23 août 2022
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ROUEN, décision attaquée en date du 21 Mars 2022, enregistrée sous le n° F19/00897 Madame [F] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f025
18 janvier 2012
18 janvier 2012
la cour : Jugement rendu(e) le 07 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/02444 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane
Source officielleChambre Sociale
67f5ff31e523525b14ffda66
8 avril 2025
8 avril 2025
TRANSDEV NORMANDIE INTERURBAIN [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Stéphane SELEGNY de la SELARL AXLAW, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e60f
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Jugement rendu(e) le 08 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/00156 Copies exécutoires délivrées à : Me Yann MSIKA Me Stéphane
Source officielleChambre Sociale
626b818ad1fb03057d9a52b5
28 avril 2022
28 avril 2022
LEJEUNE, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Bérangère DELAUNAY, avocat au barreau du HAVRE DEFENDEURS : Madame [R] [J] 19 rue Alsace Lorraine 76000 ROUEN représentée par Me Stéphane
Source officielleCh. civile et commerciale
64a7b2433bcaf505db696ab2
6 juillet 2023
6 juillet 2023
AMBREX La SCP [T], représentée par [K] [G], Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SAS AMBREX » [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane PASQUIER de la SELARL PASQUIER, avocat au
Source officielleChambre de la Proximité
69f43528cdc6046d472ccd47
30 avril 2026
30 avril 2026
Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Stéphane PASQUIER de la SELARL PASQUIER, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Cécile DAVID, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION
Source officielleChambre de la Proximité
64a7b2443bcaf505db696ab4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
PASQUIER [Adresse 2] [Localité 10] représentée et assistée par Me Stéphane PASQUIER de la SELARL PASQUIER, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [O] [F] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité
Source officielleChambre Sociale
660f9518a40f8b0008cb7947
4 avril 2024
4 avril 2024
DÉCISION DÉFÉRÉE : Ordonnance du Conseiller de la mise en état de la COUR D'APPEL DE ROUEN du 19 Décembre 2023 DEMANDEUR : Monsieur [G] [K] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Stéphane
Source officielleCh. civile et commerciale
696b2fc2cdc6046d479db074
15 janvier 2026
15 janvier 2026
12] [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Me Stéphane PASQUIER de la SELARL PASQUIER, avocat au barreau de ROUEN, et assisté par Me Majdouline FAIKY, avocat au barreau de PARIS, plaidant S.A.R.L
Source officielleChambre Premier Président
6690c7760d808eb34e45581e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Aurélie BLOQUET de la SELARL FILLATRE-METAYER BLOQUET, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Clara FIZET DÉFENDERESSE : Madame [S] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Stéphane
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2305070_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
B A, représenté par la SARL Stéphane Pasquier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 octobre 2023 par laquelle la directrice générale de l'EPIDE a prononcé son licenciement ; 2°)
Source officiellePage 1 sur 10