[I] PARTENAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie AGOSTINI [Localité 1] représentée par Me Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

FOND DU 21 MAI 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 25/04414 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOVUJ [T] [U] [P] C/ Copie exécutoire délivrée le : 21 mai 2026 à : Me Stéphanie

Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 21/01166 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YWPS AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [Z] [X] née le 09 Février 1965 à [Localité 6] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Stéphanie

Rôle N° RG 21/03903 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHDT6 [N] [X] C/ [G] [V] [I] [Y] [P] [Y] SCI TERKI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie

BISMUTH-MARCIANO de la SELARL MARCIANO AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [O] [B], né le [Date naissance 2] 2000 à [Localité 9] demeurant [Adresse 6] Représenté par Maître Stéphanie

Rôle N° RG 21/03595 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCT7 [W] [X] [Z] C/ [S] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Delphine GIRARD Me Stéphanie

représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Assisté de Me Gilbert ALLEMAND, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Stéphanie AGOSTINI, avocat au barreau de MARSEILLE APPELE EN CAUSE Monsieur

CORSICA BOBINAGE SARL FERME MARINE DE SPANO Grosse délivrée le : à : Me SIMON THIBAUD Me AGOSTINI Me IMPERATORE Arrêt en date du 06 Avril 2017 prononcé

Nous, Stéphanie BERTHELOT, Magistrat du siège du Tribunal Judiciaire, assistée de Agustina DEGANI, Greffier ; Vu la mesure d’isolement psychiatrique prise le 21 mai 2026 à 16h19 à l’égard de [P] [G] [

Yves X... au profit de Mmes Nathalie, Valérie et Stéphanie X..., à l'exception du tableau d'Agostini et du tapis de la salle à manger légués à Colette X... ; AUX MOTIFS QUE « Sur la demande de délivrance

Gomez président, Mme Agostini conseiller rapporteur, M. Roman conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Stéphan, - Y...

Juin 1987 à [Localité 3] Comparant Non comparant Partie Jointe Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal judiciaire de Marseille Non comparant Tiers Demandeur Non comparant Nous, Stéphanie

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI

Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT-NAZAIRE --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [T] [E] Représentée par Me Camille AGOSTINI

Laurent DESGOUIS, Conseiller, délégué par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Mme Carla D'AGOSTINO

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI

Jean, agissant tant en son nom qu'en qualité de représentant de ses enfants mineurs Julien et Stéphanie, - Y...

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI