Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Ch Civile Cab 4
69d81ee9cdc6046d47b1f662
9 avril 2026
9 avril 2026
chambre civile Minute : N° RG 25/00121 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JE4C Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me THIELEN
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2400154_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 février 2024 : - le rapport de Mme Thielen ; - les observations de Me Peres, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2306974_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 11 janvier 2024 : - le rapport de Mme Thielen ; - les observations de Me Douard, substituant Me Maony, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501210_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Thielen, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205981_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Thielen, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2500359_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Thielen, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2304943_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Thielen, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2505901_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Thielen, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
61372564cd5801467741d504
11 avril 1995
11 avril 1995
; "aux motifs que cette procédure démontre que le respect des règles applicables aux marchés publics se limitaient pour les responsables du district de Meslay du Maine à l'observation purement formelle
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2402155_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 avril 2024 : - le rapport de Mme Thielen ; - les observations de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305298_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
La décision en litige n’est, par suite, entachée d’aucune irrégularité formelle.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2403254_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Thielen, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00007
6 janvier 2021
6 janvier 2021
Se prévalant d'un manquement de la banque tirée à ses obligations, la société Thelem l'a assignée en réparation de son préjudice.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300868_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Thielen, les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200200
5 février 2009
5 février 2009
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Les Bois de Tertu (la société) a fait appel aux services de la société Thelen Reid
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0617DEC000219605
17 juin 2008
17 juin 2008
Thilgen, décédée d’après des témoignages formels et concordants à l’hôpital de la ville d’Esch/Alzette en date du 4 décembre 1996.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2306553_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 décembre 2023 : - le rapport de Mme Thielen ; - les observations de Me Peres, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2206329_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Thielen, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officiellecr
61372623cd580146774233b9
14 novembre 2001
14 novembre 2001
(D5) ; Attendu qu'émanant d'un avocat, la constitution de partie civile déposée le 4 décembre 1998 par Me Muriel Thielen au nom de Mme C...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0310JUD000219605
10 mars 2009
10 mars 2009
En l'affaire Thilgen c.
Source officiellePage 1 sur 9