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9 résultats pour « Timothée GIARD »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

60336a0c1089441ea595db51

Appel

21 juin 2017

21 juin 2017

7] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Maître Timothée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2500979_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge au centre hospitalier de la Timone

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eac8a0de54ff609f7cf2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[S] [Z] né le 07 Mai 1948 à [Localité 7] SUISSE (1208), demeurant [Adresse 4] SUISSE Représentés par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentés par la SELARL GIRARD-BERTHET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2428414_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 octobre 2024, Mme B A, représentée par Me Girard, demande au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

686c3769dd7001754d62410c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocats postulants au barreau de CHAMBERY et Maître LE MAT de la SCP GB2LM AVOCATS, avocats plaidants au barreau de GRENOBLE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

661824b64e82250580d1f8f1

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

[T] JUGEMENT Après débats à l'audience publique du 12 Février 2024, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe le 08 Avril 2024; Sous la Présidence de Madame Armelle GIRARD

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03213_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Par des mémoires en défense, enregistré le 19 février 2021 et le 6 mai 2022, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la commune de Varennes-Vauzelles, représentée par Me Tissot, conclut au rejet

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

670a1177f178dc2492b0fbba

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6035412c7a396d6ad6f96196

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Grande Instance de PARIS - RG n° 06/13181 APPELANTE Madame [K] [G] [F] [I] épouse [N] [R] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Francis TISSOT

Source officielle