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11 résultats pour « Véronique Eisenbeth »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

6582feac3ea7c8c11292327f

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Véronique EISENBETH REDLINE LOCATION Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/06914 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3OKM

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6696ba309a603a6929114320

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

FENDLER SEEMULLER ARCHITECTES, AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Véronique EISENBETH - #B0603 représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - #J0073 ORDONNANCE DE CLÔTURE

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65a192050ddb77892695c4fa

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me LEULMI, Me HUMBERT, Me EISENBETH, Me TIREL et Me DEMARTHE-CHAZARIN ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 19/06363

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

678021539c3ba90f51dc27a7

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DENTAL GOOD DEAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Véronique EISENBETH Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/03364 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5D65 N° MINUTE : JUGEMENT

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65a0f9cc383a880008fd0a08

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 25 Novembre 2022 par le Pole social du TJ de VERSAILLES N° RG : 22/00867 Copies exécutoires délivrées à : Me Mylène BARRERE Me Véronique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c511

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Nature du recours : Appel APPELANTES : SARL SAGA, représentée par ses dirigeants légaux 42, rue Chapon 75003 PARIS représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Veronique

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e92104cdc6046d472d5d5b

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DE COMMERCE DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 8 Janvier 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR CABANE [Adresse 1] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT [Adresse 2] et par Me Véronique

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

6866cb3fd33109fd079aca80

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2022 A.F.P [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 03 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [P] [K] Chez Monsieur [D] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Véronique

Source officielle
TJ

Section des Référés

69ced3d8cdc6046d47e7efd7

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDERESSE Madame [X] [Y] née le 12 Août 1981 à SAINT DENIS (93), demeurant 32 rue du Mée - 77540 LUMINY NESLE ORMEAUX représentée par Me Véronique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004901_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mai 2020, et des mémoires, enregistrés les 7 septembre 2020 et 2 juin 2021, Mme C E H E, représentée par Me Véronique Eisenbeth, demande

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0eca95bbe450008b2ce9a

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DEVELOPPEMENT prise elle-même en la personne de sa gérante Madame [W] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Amandine BIAGI, avocat au barreau de LYON, toque : 1539, postulant et par Me Véronique

Source officielle

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