Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bc1
21 janvier 2002
21 janvier 2002
BERGERAT MONNOYEUR prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège ... représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de la SELARL VICTOR-GROSBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e10
21 janvier 2002
21 janvier 2002
Rue Berthier Albrecht Résidence Mona Z... 83120 STE MAXIME COMPARANT, concluant par Me Claude ESTIVAL avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL VICTOR GROSBOIS avocat au barreau de TOULOUSE, INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eb1
11 décembre 2003
11 décembre 2003
D'APPEL DE TOULOUSE 2ème Chambre Section 1 *** ARRÊT DU ONZE DECEMBRE DEUX MILLE TROIS *** APPELANT(E/S) Monsieur X... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Victor
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87619
20 juin 2005
20 juin 2005
Madame Martine X... épouse Y... née le 25 Avril 1961 à FICHOUS RIUMAYOU (64410) demeurant 217 avenue Henri Desbals 31300 TOULOUSE représentée par la SCP TESTON - LLAMAS, avoués assistée de la SELARL VICTOR-GROSBOIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
603398dc9954684db3f35b46
16 mai 2017
16 mai 2017
Le 15 avril 2016, la SCI Victor Hugo a adressé une note en délibéré et versé aux débats l'acte authentique de vente à la SCI Victor Hugo.
Source officielleChambre 1-8
696931c5cdc6046d476dae50
14 janvier 2026
14 janvier 2026
VICTOR HUGO Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis à [Localité 9] [Adresse 2] S.A.S. SAS [K] S.C.P.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC007035301
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Claut Vitto Pordenone 03/10/2018 6 500 300 25946/03 24/07/2003 Vincenzo Mercuri 10/01/1947 Claut Vitto Pordenone 03/10/2018 2 600 Double violation 300 25947/03
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f002
13 septembre 2011
13 septembre 2011
: 11/ 01628 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 14 Janvier 2011- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 60323 APPELANT Syndicat des Copropriétaires 1 RUE FROCHOT ET 30 RUE VICTOR
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201510_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Esterel, représenté par Me Vanzo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 septembre 2021 par lequel le maire de Grasse a délivré à la société civile de construction vente (SCCV) Grasse Victor
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100282
20 mars 2013
20 mars 2013
Victor Z..., puis avait imité de manière manuscrite la signature de celui-ci. Il a été démontré que la grande majorité des chèques avaient été déposée sur le compte joint C. C.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6786b8cfdf5b5c7d10ca5897
13 janvier 2025
13 janvier 2025
MINUTE : JUGEMENT rendu le lundi 13 janvier 2025 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 2], Représenté par son syndic le cabinet GECOTRA, nom commercial GROUPE LRDI VICTOR
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6786b8e3df5b5c7d10ca5b50
13 janvier 2025
13 janvier 2025
: JUGEMENT rendu le lundi 13 janvier 2025 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 1], Représenté par son syndic le cabinet GECOTRA, nom commercial GROUPE LRDI VICTOR
Source officiellePCP JTJ proxi fond
695c108275782d5f06e3e50b
5 janvier 2026
5 janvier 2026
JUGEMENT rendu le lundi 05 janvier 2026 DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 1], représenté par son syndic Le Cabinet GECOTRA, nom commercial GROUPE LRDI VICTOR
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307505_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
B..., lauréat du concours interne de secrétaire administratif de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, a été nommé en qualité de stagiaire au collège Victor Hugo de Lavelanet (Ariège) à
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d4844ba68a7746ee74c8ea
2 janvier 2025
2 janvier 2025
janvier 2025 prorogée au 09 Janvier 2025 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 03 Octobre 2024 GROSSE : Le 09 janvier 2025 à Me GROSSO
Source officielle5ème chambre 1ère section
69e283cbcdc6046d479ca1cd
7 avril 2026
7 avril 2026
Monsieur [R] [B] soutient que l’engagement de caution à durée indéterminée produit par la société EUROPE MAILLE à l’appui de ses demandes est un faux grossier.
Source officiellePCP JCP fond
66a297be80b1d994348a64e1
8 juillet 2024
8 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 08/07/2024 à : Me Audrey THIBAULT Copie exécutoire délivrée le : 08/07/2024 à : Me Victor BILLEBAULT Pôle civil de proximité ■
Source officielle1ere Chambre
627218d3228a02057de67493
3 mai 2022
3 mai 2022
[U] [S] né le 17 Octobre 1967 à ALEP (SYRIE) Appartement 111 - 277 Avenue Victor Hugo 26000 VALENCE représenté par Me Marine FARDEAU, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEES : LA SOCIÉTÉ FLOA
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
60334a488cb8beba60d13179
26 juillet 2017
26 juillet 2017
C.E.S.M.A - Cabinet d'Etudes Structures Métalliques d'Aquitaine [Adresse 5] [Localité 3] SARL BATSCOP [Adresse 6] [Localité 1] Monsieur [N] [Y] [Adresse 7] [Localité 4] Représentés par Me Victor
Source officiellePAC - Contentieux
6a17423ccdc6046d47263385
19 mai 2026
19 mai 2026
[L] [K] comporte une mention très grossière sur la date de la vente du véhicule, à savoir « 22/12/2021 », les quatre premiers chiffres ayant été repris.
Source officiellePage 1 sur 4