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39 résultats pour « Vincent BRAULT- JAMIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946df

Appel

21 août 2019

21 août 2019

_____________________________________________ APPELANTES SARL FILYING GESTION agissant poursuites et diligences par son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

Référés

63c8eef7dc5b777c90992fb7

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

de Fatima HAJBI, greffier lors du prononcé, Statuant en référé dans la cause opposant : I - [G] [K] née le 30 Juillet 1946 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

Référés

63d22a7f9b3c8605deec1f5b

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

septembre 2022, assisté de Fatima HAJBI, greffier, Statuant en référé dans la cause opposant : I - [F] [Z] née le 04 Avril 1959 à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Vincent

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6a10cde5cdc6046d479e69bd

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

RENDUE LE 22 MAI 2026 Numéro de rôle : N° RG 25/02944 - N° Portalis DBYF-W-B7J-JWPY DEMANDEURS : Madame [C] [O] née le 04 Août 1977 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Vincent

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95029de0ebe408dac6f3c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SELARL STRATEM AVOCATS, avocats au barreau de TOURS, ET : DÉFENDERESSES : S.A DOMOFINANCE, (RCS de [Localité 7] n° 450 275 490), dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fd4

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

Représenté par Maître Vincent BRAULT - JAMIN de la SELARL 2BMP avocat du barreau de TOURS DÉFENDEURS à L'INCIDENT D'AUTRE PART, Après avoir entendu les Conseils des parties à notre audience du 12 AVRIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942b7

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Représenté par Me Sabine CORNU-SADANIA, membre de la SCP CORNU-SADANIA, avocat au barreau de TOURS, substituée par Me Vincent BRAULT- JAMIN membre de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS, SOCIÉTÉ

Source officielle
CA

Chambre Civile

69d5e91bcdc6046d477ba231

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

BRAULT- JAMIN de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS, D'UNE PART En présence de : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd9491c

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

BRAULT-JAMIN Bâtonnier de l'Ordre des Avocats de TOURS, agissant en qualité de mandataire ad litem de la succession de Monsieur N...

Source officielle
CA

15e chambre

616091fedb7ff645d8566442

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 20 Novembre 2012 par le conseil de prud'hommes de CHARTRES Section : Industrie N° RG : 11/00681 Copies exécutoires délivrées à : Me Vincent BRAULT-JAMIN

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6688de2e676b73dd81b96e46

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

2022 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265289468179875 Monsieur [C] [J] né le 23 Décembre 1943 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Vincent

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

65aa293ca34ad10008581b80

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: [Numéro identifiant 1] Madame [D] [M] née le 18 Janvier 1966 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

65aa2940a34ad10008581b82

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: [Numéro identifiant 3] Monsieur [T] [E] né le 07 Septembre 1971 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c08

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Ayant pour avocat Me Vincent BRAULT-JAMIN, membre de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS, Monsieur N... T... né le [...] à TOURS (37000) [...] [...]

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95020de0ebe408dac6d22

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: N° RG 24/03096 - N° Portalis DBYF-W-B7I-JJI6 DEMANDEUR : Monsieur [U] [K] [T] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Vincent

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

689585e95318a824d05b00a8

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Syndicat l'UNION DEPARTEMENTALE FORCE OUVRIERE Agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Vincent

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6883112a4d9076bf079c22c1

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265295045150449 Monsieur [U] [R] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 8] (37) [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Vincent

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

671b358b2edfb0b58c05edcf

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

°: 1265303553244228 Monsieur [T] [Z] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Estelle GARNIER, avocat plaidant au barreau d'ORLEANS et par Me Vincent

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65336b0cbb40ec8318f31d54

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

ELYSEES [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Vincent BRAULT- JAMIN, membre de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé N°:

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fad09acdc6046d47bf7449

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

HOMELOG agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 3] Ayant pour conseils Me Vincent BRAULT- JAMIN de la SELARL 2BMP, postulant, avocat au barreau

Source officielle

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