OC LOGISTIQUE C/ [G] copie exécutoire le 17 juillet 2024 à Me Moneta Me Gattoufi EG/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME

COMPTOIR DES MONNAIES ANCIENNES [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI assistté de Me Virginie MONETA, avocat au barreau de REIMS DÉBATS : à l'audience

OC LOGISTIQUE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Virginie MONETA de la SELARL OCTAV, avocat au barreau de REIMS INTIMÉ : Monsieur [E] [Y] [Adresse 4] [Localité 2] (bénéficie

OC LOGISTIQUE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Virginie MONETA de la SELARL OCTAV, avocat au barreau de REIMS INTIMÉ : Monsieur [X] [P] [Adresse 4] [Localité 2] (bénéficie

ARRET N° [K] C/ [N] copie exécutoire le 30/08/2023 à MeGROSDEMANGE Me MONETA EG/IL/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE

Localité 8] société anonyme identifiée sous le N 316 221 761 RCS [Localité 7], représentée par son Président domicilié es qualité au siège social [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Virginie

Adresse 9], identifiée sous le n528 176 357 RCS SEDAN, désigné à cette fonction par jugement du Tribunal de Commerce de SEDAN en date du 25 mai 2023 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Virginie

Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

tribunal d'instance de Corte, en matière électorale, au profit : 1°/ de Mlle Marie Y..., demeurant à Noceta (Haute-Corse), 2°/ de Mlle Anne Z..., demeurant à Noceta (Haute-Corse), 3°/ de Mlle Virginie

DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 17/ 02144 No MINUTE : 17/ 26 Appel de l'ordonnance rendue le 15 Juin 2017 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Madame Virginie

MONET S.C.I. SERUSIER C/ S.A.S.

Virginie, adresse non connue, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie, les conclusions de M.

Ferre, domicilié à "Les Anges" à Sainte-Anne-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine), 2°/ M. Jean-Paul Y..., domicilié à "La Roussière" à Messac (Ille-et-Vilaine), 3°/ M.

(Ille-et-Vilaine), 6°/ de la caisse primaire d'assurances maladie d'Ille-et-Vilaine, dont le siège est ...

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Ille-et-Vilaine), 4 ) de la Caisse régionale de Crédit agricole d'Ille-et-Vilaine, dont le siège est ...

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 1 Octobre 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS GT LOGISTICS [Adresse 1] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 2] AVOCATS

Les époux [L] ont ensuite vendu les locaux à la société Monet, suivant acte notarié en date du 7 juillet 2016.