Wilhelm, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 4 septembre 2001, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le

la société Peinture Normandie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1995 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit de la société Wilhelem

Wilhelmus, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 11 avril 2000, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et importation sans déclaration de

Les sociétés du groupe Wilhelm ont assigné la société Stam et ses dirigeants, MM.

Wilhelm, - X... Birgit, épouse Y..., - X...

membre de la SELARL G.C.D.C., avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMÉ : Monsieur [C] [L] né le 17 Octobre 1960 à [Localité 3] domicilié [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Damien WILHELEM

Demandeur(S) : SAS BATEF [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(S) : ORIENS AVOCATS SCP ORIENS AVOCATS Défendeur(S) : ROUSSELLE BTP (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(S) : SELARL WILHELEM-CHAPUSOT-BOURRON

, avocat au barreau de LYON Notification le : Une copie certifiée conforme à : URSSAF RHONE-ALPES [C] [O] Me Johanna WILHELM, vestiaire : 2059 Une copie revêtue de la formule exécutoire : Me Johanna

Wilhelm, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, en date du 18 janvier 2000, qui, pour homicide involontaire et infractions à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs

Peinture Normandie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1996 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 1ère section), au profit de la Société nouvelle Wilhelem

Wilhem Y... ; "- ce holding comprend trois filiales, les sociétés Point Production ayant pour objet la création des compilations de titres, Merit Manufacturing, ayant pour objet la production des phonogrammes

octobre 1996 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 1re section), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Jules X..., dont le siège est ..., 2 / de la société nouvelle Wilhelem

WILHELM, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE COLMAR, EN DATE DU 24 FEVRIER 1983, QUI, POUR PUBLICITE FAUSSE OU DE NATURE A INDUIRE EN ERREUR, L'A CONDAMNE A 15 000 FRANCS D'AMENDE, A ORDONNE LA CESSATION

Greffier lors du prononcé : Anne-Laure CROZAT Redevances de greffe : 102,13 TTC Dont TVA : 17,01 Copie exécutoire délivrée le 13/04/2026 à Me WILHELEM Faits et procédure, La SA Banque CIC EST était

[D] [Z] Représenté par Me Yannick LE BIGOT de la SAS LE BIGOT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMEE Société CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE Représentée par Me Damien WILHELEM

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE Représentée par Me Damien WILHELEM de la SELARL WILHELEM CHAPUSOT BOURRON, avocat au barreau de HAUTE-MARNE Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, président

MARTEL Représentée par Me Damien WILHELEM de la SELARL WILHELEM CHAPUSOT BOURRON, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMEE Association CAISSE NATIONALE DES ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBL ICS CNETP

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 mars 1992), que, par deux marchés distincts, la société Peinture Normandie a été chargée par la société Wilhelem Ile-de-France d'exécuter

Wilhem, - Z... Jean-Louis, - D... Philippe, - B...

Wilhelm, EBI, Qualiconsult, TPDL, Mutuelle des architectes français assurances, Gan Assurances IARD, SMA SA et Hydro géotechnique Est.