AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de Droit Panaméen "ZALAMAS Corporation

(Alpes-Maritimes), en cinquième lieu, dans les locaux appartenant à la SARL Zakaha situés...

Zanna et de la société Dalla Zanna, les conclusions de M.

Ces relations étaient matérialisées par des contrats d'achat entre la société [T] SAS, vendeur, et la société SEGAFREDO ZANETTI FRANCE SAS, acheteur.

[Y], par son attitude, avait empêché, durant l'été 2015, l'entreprise Zanella d'exécuter l'ensemble des travaux prévus dans son devis annexé au rapport d'expertise et ordonnés par le jugement du 20 juin

Dalla Zanna, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 février 1997 par le tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu, au profit de M.

immo (la SCI) a donné à bail à Mme X... l'ensemble immobilier dit le Zagaya ; que M.

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Carreau Zananas

compagnie d'assurances GAN incendie accidents, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1993 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section B), au profit de la société Zabatt

par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit de : 1°/ La Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ... (15e), 2°/ La société Zanga

s'ils usaient de cette faculté dans les six mois suivant le décès, la société continuera d'exister entre eux et les associés survivants, et qu'elle avait constaté que, par lettre du 11 mai 1994, Mmes Zanetta

Zanette, demeurant ci-devant ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1999 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile, section B), au profit de Mme Claude X..., divorcée

[K] et l'un des deux autres associés de la SCP ont constitué la SELAS [K] Zanati avocats, qui a débuté ses activités le 12 mai 2020 tandis que M.

DU 12 MAI 2026 2ème Chambre N° RG: 2026F00266 DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE, [Adresse 1], comparant par la SELARL DOLLA-VIAL, [Adresse 2], DEFENDEUR Société ZANMAR

Cédex, en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1990 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile, section B), au profit de la société à responsabiité limitée Segafredo-Zanetti France, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Segafredo Zanetti France, dont

Zanella, premier conseiller, pour statuer sur les référés présentés sur le fondement des dispositions du livre V du même code.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 mars 2024, Mme A C épouse B, représentée par Me Zanatta, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2

En l'espèce, il convient d'abord de déterminer à quelle date la déchéance du terme a été prononcée à l'égard de la SCI Zanatany.

Ainsi jugé en audience publique le par René ZANATTA , Juge , assisté de Sylvie DEHAUDT, Greffier. LE GREFFIERLE PRESIDENT Sylvie DEHAUDTRené ZANATTA