16 du Code de procédure civile.

450 du code de procédure civile

360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 10] par : - [O] [D], né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 8] ([Localité

360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 9] par : - [B] [M] [X] [O], née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 8] (COTES

360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION SIMPLE par : - [F] [P], né le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 8] (LOIRE-ATLANTIQUE

343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple déposée le 4 août 2025 Vu l’acte notarié du 23 décembre 2020 recueillant

343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple déposée le 20 octobre 2025 Vu l’acte notarié du 22 mai 2025 recueillant le

343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple déposée le 8 septembre 2025 Vu l’acte notarié du 29 août 2025 recueillant

343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple déposée le 8 septembre 2025 Vu l’acte notarié du 15 avril 2024 recueillant

343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple déposée le 14 août 2025 Vu l’acte notarié du 09 avril 2024 recueillant le

343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple déposée le 7 juillet 2025 Vu l’acte notarié du 10 juin 2025 recueillant le

343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple déposée le 01 septembre 2025 Vu l’acte notarié du 21 août 2025 recueillant

343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple déposée le 17 novembre 2025 Vu l’acte notarié du 1 septembre 2025 recueillant

343 et suivants du Code Civil, et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu les conclusions écrites du ministère public, PRONONCE, l’adoption plénière de l’enfant mineur  : [

343 et suivants du code civil et les articles 1165 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête en adoption simple déposée le 4 septembre 2025 Vu l’acte notarié du 14 avril 2025 recueillant

360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 1] par : - [P] [N] [Q] [R], née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 2] (ILLE-ET-VILAINE

360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 1] par : - [H] [R] [Q] [O], né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] (ILLE-ET-VILAINE

360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 1] par : - [R] [E] [D] [J], né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] (ILLE-ET-VILAINE

360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 11] par : - [I] [Z] [C] [O], née le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 10]

360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 6] par : - [S] [O] [L] [C], né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 7] (ILLE-ET-VILAINE