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dans l'entreprise, M.Troupel a, sans interruption conduit un "ensemble articulé de plus de 19 tonnes", qu'il a en permanence effectué des trajets supérieurs à 250 kms, qu'il a assuré bon nombre de transports

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coup de l'article 421-1 du Code pénal qu'autant qu'il a pour but de commettre un acte de terrorisme et que la cour d'appel qui n'a pas constaté que " l'organisation " à laquelle Ali X... a prétendument

HHHHHHHHHH... a intégré la société en 1989, devenant responsable de la trésorerie du groupe, puis M.

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, selon le moyen : 1 / qu'il résulte des termes de l'article L. 321-1 du code du travail et de l'article 11 des conventions collectives nationales des personnels navigants des entreprises maritimes

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121-6, 121-7, 221-1, 221-3, 421-1 du Code pénal, de l'article 4 du septième protocole additionnel à la Convention européenne des droits de l'homme, du principe non bis in idem et de l'article 593 du Code

calculée en fonction de son ancienneté acquise depuis son entrée dans ce groupe ; qu'en relevant que le contrat de travail litigieux prévoyait la reprise de l'ancienneté du salarié dans le groupe,