" aux motifs que le 25 janvier 1996 à Paris, vers 9 heures du matin, sur un chantier de ravalement d immeuble confié à la SA Art et Nuances, Mohamed Y..., artisan peintre de son état, a fait une chute

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 janvier 2014), que la société Marcel Labbé a confié le démontage de machines, le chargement de leurs éléments sur un plateau

causant des blessures à Eric X... et à sa passagère Micheline Bosmans, ainsi que la mort du second passager, Romain Carton ; qu'il a été constaté que les tubes étaient calés sur des madriers non fixés au plateau

jusqu'à la chute de la chenille à l'aplomb gauche de la remorque" ; qu' "au même moment, le bus a été percuté par la tourelle de la pelleteuse sur son avant" ; que la pelle a poursuivi sa glissade en

Alors qu'il venait de découper le fronton du plateau métallique d'une benne de semi-remorque, il a chuté avec la pièce de métal qui lui a écrasé la tête.

Elle expose que le 30 septembre 2019, le salarié et son collègue avaient pour tâche de charger des entretoises nécessaires aux travaux de nuit sur le plateau d'un semi-remorque situé sur la base de vie

[B], vers 15h10 alors qu'il s'apprêtait à partir du chantier, il a vu le chauffeur de la semi qui tentait de défaire le sanglage de l'engin qu'il transportait.

Monsieur Alain Z...a été victime de la chute d'une poutre métallique chargée sur le plateau d'une semi- remorque mais non stabilisée.

[T] indique que le planeur a surgi de nulle part et volait bas et que selon lui (et son instructeur M.

Elle soutient que : - elle est atteinte depuis son plus jeune âge d'une névralgie pudendale se manifestant par une douleur neuropathique dans la région périnéale ; - à la suite d'une chute en date

Suivant la déclaration faite, alors qu'il réalisait un platelage sur un bastaing, son pied a ripé sur ce bastaing , occasionnant sa chute.

Elle ajoute que les lots, notamment le lot 5 constitué de plateaux en étage, sont très dégradés et inhabitables, les infiltrations d'eau ayant sérieusement endommagé les plafonds, murs et parquets.

Une expertise technique est venue démontrer que le vélo était en parfait état de fonctionnement et que la présence du sable a été la cause de la chute de la victime.

Pour le transporteur des armatures un camion semi-plateau a été commandé à la société [Localité 5] Est (dans le cadre du contrat de location de matériel avec chauffeur ; celle-ci a affrété un camion à

mondial par voie de télécommunication ; diffusion en continu de données ; fourniture d'accès à des forums de discussion et à des blogs ; communication électronique par le biais de chatrooms, lignes de chat

Il s'agissait de démonter les machines, charger les éléments sur un plateau semi-remorque, et de les remonter dans les nouveaux locaux.

aux chauves-souris ; - il porte atteinte à la sécurité publique ; la proximité de l’éolienne E1 avec la RD 33 expose les usagers de la route à des risques de projection de fragments de pales et de chutes

X... à compter de 1977 jusqu'à 1988, en chantier plateure ; que ce témoignage fait également état d'une exposition permanente aux poussières nocives, résultant des différents stades d'exploitation, et