à Ecommoy, revenait du Mans où il avait passé la journée en compagnie de camarades ; que la porte du wagon ne comportant pas de système de verrouillage à l'arrêt, il était descendu du train omnibus n

de son mari, n'avait pas réellement tenté de le quitter, malgré sa violence qu'elle avait notamment confiée à une voisine, attribuant à un geste volontaire de celui-ci une chute qu'elle avait faite dans

B..., dès lors qu'en l'absence de tout équipement de protection collective contre les chutes dans la Garonne, ce salarié, positionné en bordure du quai, est tombé dans le fleuve, étant précisé que sa chute

de cette dernière entre les deuxième et troisième voitures du train (de 16 heures 13) alors que ce train avait parcouru 25 mètres environ depuis son point d'arrêt " ; Que les enquêteurs ont relevé que

Elle prétend que sa chute s'est produite quand elle a posé un pied au sol, en descendant du tapis roulant, glissant alors sur un tapis de sol laissé, par négligence, à cet endroit, ce tapis n'étant pas

médical initial descriptif établi par le service des urgences : « chute par maladresse en descendant d'un bateau d'après ses dires » ; qu'u vu de l'ensemble de ces éléments, le jugement sera confirmé

Z... est décédé le [...] après avoir fait, le 1er octobre 2009, une chute provoquée par l'effondrement d'un puits de lumière ou skydome situé 3 mètres au-dessus de sanitaires désaffectés ; qu'il résulte

ou collatéral ou l'ascendant, descendant ou collatéral d'un des membres du couple.

selon l'arrêt partiellement infirmatif attaqué (Paris, 4 juillet 1985), que Mme X..., en sortant de l'appartement dont elle était locataire dans un immeuble appartenant à la société Lathégienne, fit une chute

Pierre Segui, agissant en qualité de liquidateur de la société BET SITAC, 8 / du Bureau de contrôle SOCOTEC, société anonyme, 9 / de la société SICLI, devenue CHUBB Sécurité, 10 / de la société

Il suivait également un traitement pour hypertension artérielle et cardiopathie ischémique. M. D souffrait également d'une instabilité majeure à l'origine de chutes itératives.

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 4 décembre 1982, à 2 heures 50 du matin, quatre voyageurs appartenant à la même famille sont descendus d'un train en

janvier et 28 mars 2023, Mme B A, représentée par la SCP Coste Daudé Vallet Lambert, demande au tribunal : 1°) d'ordonner une expertise médicale en vue de déterminer les préjudices en lien avec sa chute

Sebastien X...et Mme Aurore Aline Y... à titre personnel, du préjudice résultant de cette chute, et de l'avoir condamné à payer à M.

un nouvel accident du travail s'est produit sur le même chantier de la construction des bureaux de la DIREN, au cours duquel David F..., salarié de la société Y..., dont le prévenu est le gérant, a chuté

X... portant et installant les radiants et luimême les fixant sur les poutres, qu'une fois l'opération faite, il descendait de l'échafaudage, M.

X... s'est approché d'un train en marche, s'est " appuyé " sur celui-ci et a alors chuté, son pied tombant dans l'intervalle entre le quai et le train et étant écrasé par ce dernier ; qu'un tel comportement

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 415 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ET 1315 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE GOMEZ, CONDUCTEUR A LA SNCF QUI AVAIT RESSENTI, LE 6 MARS 1969, NE DESCENDANT SUR LE BALLAST