X..., après avoir passé commande de meubles de cuisine à la société anonyme Menuiserie Gustave, a demandé l'annulation de sa commande et le remboursement de l'acompte qu'il avait versé faute pour cette

énonciations des juges du fond, que Mlle X..., à laquelle la société Cetelem avait consenti une ouverture de crédit d'un montant de 15 000 francs, assortie de l'usage d'une carte de crédit, a, le 5 mai 1995, commandé

et livrés ; que la cour d'appel, qui constatait que la société Prestige 2000 avait commandé les meubles litigieux et que la société Franrelax les avait livrés, ne pouvait refuser de condamner l'acheteur

Y..., quand bien même cette circonstance ne constituait pas une manifestation non équivoque de volonté de passer commande desdits meubles, la cour d'appel a violé les articles 1101, 1108 et 1134 du Code

X..., en faisant état de sa qualité de syndic de ce règlement judiciaire, a passé commande de meubles, au nom de la société Benjamin, à M.

de la décision : qu'il résulte des pièces produites que Monsieur X... a commandé un meuble, sur la foire de Paris, le 5 mai 2009, achat pour lequel il a adressé un chèque de 1.600 € le même jour, ainsi

en cours (entraînant retard, annulation, ou perte financière pour les clients ayant commandé un meuble), la rupture des relations avec les architectes d’intérieurs, décorateurs et fournisseurs, intrinsèques

A PASSE UN CERTAIN NOMBRE DE COMMANDES UNITAIRES DE CANAPES A LA SOCIETE CINNA QUI LES FABRIQUE QU'EN 1980 LA SOCIETE CINNA AYANT ORGANISE POUR LA VENTE DE SES MARCHANDISES UN RESEAU DE DISTRIBUTEURS EXCLUSIFS

Paris ayant, par un premier jugement en date du 1er juillet 1981 devenu définitif, décidé que les acomptes perçus pendant l'exercice clos en 1975 par la société anonyme "CLAUDE DECO SELECTION" sur des commandes

X... a commandé des meubles de cuisine à la société Cuisines Marie, le 11 juillet 1989; que, pour cette acquisition, il a contracté, le 21 juillet 1989, un prêt de 18 000 francs, remboursable en 84 mensualités

La SAS votre intérieur sur mesure soutient que la SCI a commandé des meubles gris souris, puis gris taupe et enfin gris Manhattan et qu’en conséquence, son retard est imputable à ces atermoiements.

[X] [R] à lui payer la somme de 78 100 dollars des Etats-Unis en remboursement d’un prêt souscrit auprès de lui le 6 juin 2022 pour l’achat de meubles, - condamner M.

le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 6 mai 2013) , que Mme X... a assigné la société Oura Mobalpa en restitution de la somme versée par elle lors de la commande

loi du 1er août 1905, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de tromperie sur les qualités substantielles des meubles

1996, de nombreuses plaintes ont été déposées par des consommateurs qui, démarchés par téléphone par une société Bourgogne Diffusion de Macon, s'étaient rendus dans cette entreprise, avaient passé commande

M... confirme dans son attestation que les travaux commandés ont bien été réalisés par Mme V....

de l'article 700 du code de procédure civile ; MOTIFS DE LA DECISION Pour l'exécution d'un marché qui lui a été confié par la société Vinci construction, la société Paccino a passé une commande

- commande S3741/1093-EUR : meuble acheté 1600€ et qui avait été commandé par Madame [E] [K] au prix de £ 3,595.00 (4164,20 euros), soit une marge prévue de 2564,20 euros, et meuble acheté 1000€ et qui