Codes de loi français

Article ANNEXE V

Non Oui Oui 2. Possibilité de fermer hermétiquement la salle dédiée aux activités techniques pour permettre la désinfection. Optionnel Oui Oui 3.

Article ANNEXE IV

Non Oui 2. Accès des corps ou des animaux par une entrée distincte séparée de celle du personnel. Oui Oui 3. Possibilité de fermer hermétiquement la salle dédiée aux activités techniques pour permettre la désinfection.

Article Annexe B

Si oui, cette ou ces personnes ont besoin d'un don de gamètes -Oui Si oui, il s'agit -D'une personne de ma famille J'ai moi-même connu un problème d'infertilité dans le passé ou encore actuellement -Oui Je souhaite offrir à d'autres la possibilité

Article ANNEXE II

Non Oui 2. Possibilité de fermer hermétiquement la salle dédiée aux activités techniques pour permettre la désinfection. Optionnel Oui 3.

Article ANNEXE III

Oui Oui b) Aménagements internes 1. Présence au moins d'un poste de sécurité microbiologique. Non Oui (3) 2.

Article ANNEXE 1

Oui Oui Oui Dispositions relatives à l'évacuation des personnes transportées 5.1. Modalités de sortie des voyageurs hors des véhicules. Oui Oui Oui 5.2. Cheminement d'évacuation. Oui Oui Oui 5.3.

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réception des plis (*) : Présentation des offres par catalogue électronique (*) : Réduction du nombre de candidats (*) : Nombre maximum de candidats : En cas de réduction, critères de sélection des candidats admis à présenter une offre : Possibilité

Article 7

Implantation : STOCKAGES EXISTANTS STOCKAGES EXISTANTS NOUVEAUX STOCKAGES Stockages à l'air libre Autres stockages (*) Stockages à l'air libre Autres stockages (*) 4701-I oui oui 4702-II ou 4702

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OBJETS D'ÉTUDE SÉRIE L SÉRIES ES ET S SÉRIES TECHNOLOGIQUES 1 Le roman et ses personnages : visions de l'homme et du monde Oui Oui Oui 2 La poésie Oui Oui Oui 3 Le théâtre : texte et représentation Oui Oui Oui 4 L'argumentation : convaincre

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OBJETS D'ÉTUDE SÉRIE SÉRIES SÉRIES 1 Le roman et ses personnages : visions de l'homme et du monde Oui Oui Oui 2 La poésie Oui Oui Oui 3 Le théâtre : texte et représentation Oui Oui Oui 4 L'argumentation : convaincre, persuader

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OBJETS D'ÉTUDE SÉRIE L SÉRIES ES et S SÉRIES 1 Le roman et ses personnages : visions de l'homme et du monde Oui Oui Oui 2 La poésie Oui Oui Oui 3 Le théâtre : texte et représentation Oui Oui Oui 4 L'argumentation : convaincre

Article ANNEXE VI

Oui Oui Oui 4. Traitement des gaz rejetés du système clos de façon à empêcher la dissémination. Oui Oui Oui 5.

Article Annexe VI

Oui Oui Oui Oui LI Institut Pasteur de Lille (IPL), département eaux-environnement - laboratoire de Lille 1, rue du Professeur-Calmette, BP 245 59019 Lille Cedex Oui Oui Oui Non Non LY CARSO, laboratoire santé - environnement - hygiène de Lyon 321

Article Annexe II

ou défavorisé simple 0,58 € 0,00 € Piémont (P) 0,58 € 0,50 € Montagne (M) 0,63 € 0,71 € Haute montagne (HM) 0,68 € 1,93 € Ile (ILE) et DOM 0,68 € 1,93 € Axe racial : RACE RACE RACE COMPENSATION Oui

Article ANNEXE II

2° Etablissement de santé privé : - à but non lucratif, PSPH : oui non - à but non lucratif, non PSPH : oui non - à but lucratif : oui non 3° Centre de lutte contre le cancer : oui non Renseignements relatifs à l'activité

Article ANNEXE 2

des professeurs des universités-praticiens hospitaliers (en activité) APU Oui si néphrologue salarié C Consultation C Oui si néphrologue salarié CS Consultation spécialiste CS Oui si néphrologue salarié G consultation au cabinet majorée de la majoration

Article Annexe II

Axe racial RACE RACE RACE COMPENSATION Oui Non Non 1,0 € Oui Oui Non 1,5 € Oui Oui Oui 6,0 € Oui Non Oui 6,0 €

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RACES RECONNUES RACES LOCALES RACES MENACÉES D'ÊTRE PERDUES COMPENSATION Oui Non Non 0 € Oui Oui Non 2,40 € Oui Oui Oui 8,0 € Oui Non Oui 8,0 €

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Races Races Races menacées d'être perdues pour l'agriculture Compensation Oui Non Non 0 € Oui Oui Non 2,40 € Oui Oui Oui 8,0 € Oui Non Oui 8,0 €

Article Annexe II

1,0 € Oui Oui Non 1,5 € Oui Oui Oui 6,0 € Oui