quelconque n'habitant pas la région n'avait pas son attention spécialement attirée par l'article en cause et la désignation de certains protagonistes, un lecteur appartenant à l'environnement proche des

qui n'a rien de dégradant ni même de péjoratif en soi; qu'à plus forte raison, le fait d'être qualifié de "consciencieux" ne saurait, à priori, être désobligeant; qu'enfin, il paraît relever du simple

et, sans même rechercher à connaître les arguments susceptibles d'être développés avec Christian Z..., avec qui il n'a pas pris attache, a ainsi manqué à son devoir d'information ; qu'au regard de

S'agissant de l'article du 02 mars 2025, l'appelant fait valoir que : - l'évocation dès l'ouverture de l'article de sa 'malhonnêteté' par un avocat réputé prépare le lecteur à recevoir une information

Cour fait siens les motifs pertinents par lesquels les premiers juges ont dit Jean-Marie X..., animateur de l'association Espérance-Vie et de la société Iface, coupable de ce délit ; qu'il sera simplement

Y... d'avoir commis des attouchements à caractère sexuel sur la personne de Mme X..., en l'espèce avoir léché le sexe de la victime et lui avoir fait lécher son propre sexe ; "aux motifs que Mme B...

ne saurait ressortir du seul fait qu'ils n'ont pas menti ; que, c'est à tort que le tribunal a estimé que les prévenus ne pouvaient pas invoquer leur bonne foi en ce qu'ils n'informaient pas les lecteurs

de charges pesant à l'encontre de personnes susceptibles d'être concernées par l'affaire faisant l'objet de ladite information ; que, dès lors, en relatant auprès du public les éléments recueillis

violation des articles 310, 444, 446 et 512 du Code de procédure pénale et excès de pouvoir ; "en ce que la cour d'appel a entendu Guy Z..., témoin non cité, sans prestation de serment et "à titre de simple

C'est de l'information ?... Noter qu'il y en a une tout de même.

des chefs d'entrave à l'exercice du droit syndical, à l'exercice régulier des fonctions de délégué du personnel et au fonctionnement régulier du comité d'établissement, et divulgation illégale d'informations

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité de la citation et du réquisitoire introductif soulevée in limine litis ; "aux motifs que le simple

journaliste d'autant plus justifiée sinon nécessaire sa révélation par voie de presse, relatée du reste par d'autres médias notamment radiophoniques ; qu'il est également assez logique que cette information

légitime du public et l'actualité judiciaire de l'époque justifiaient que fussent portés à la connaissance du lecteur les derniers développements de la procédure judiciaire en cours et ainsi à révéler

. ; qu'en tout état de cause, à supposer que ces éléments soient connus de la plupart des lecteurs du journal de l'intimée, le propos n'impute nullement à la partie civile d'être effectivement l'auteur

président du tribunal de grande instance qui autorise l'exercice d'un droit de visite en vertu de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, ne peut fonder sa décision sur des éléments d'information

commercial gestion) associés dans un capital de 6, 5 millions de francs plus salariés ; projet soutenu par HBL + autorités régionales + ministère de l'Industrie + banques + ANVAR Infos Y... 487810 (Cher

genre de l'écrit en cause et la qualité de la personne qui s'y exprime et notamment, avec une moindre rigueur lorsque l'auteur des propos diffamatoires n'est pas un journaliste qui fait profession d'informer

des lecteurs ; qu'en se bornant à relever que l'intéressée s'était livrée à un travail intellectuel en collaborant régulièrement à la rubrique des programmes de télévision, la cour d'appel a privé sa