Narwam X..., ayant contraint successivement deux autres camions à freiner, le premier conduit par M. Y..., le second conduit par M.

de circulation et qu'en conséquence le véhicule X... faisait pour sa plus grande partie obstacle dans ledit couloir de circulation ; qu'enfin, il n'apparait pas des traces de ripage un excès de vitesse

couloir de circulation opposé, le véhicule de Marie présentant des dégâts sur son avant-gauche ; que le point de choc se situe en avant du véhicule stationné ; que, dans ces conditions, rien ne

par cette dernière, lequel est venu heurter celui du demandeur dans son propre couloir de circulation ; "alors, d'autre part, qu'en énonçant de manière lapidaire que le déport sur la gauche du véhicule

de circulation ; que la vitesse excessive de la victime, bien que réelle, n'a aucunement participé au dommage, lequel résulte de l'empiétement par le mis en cause sur l'autre voie de circulation alors

conducteur, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales du caractère exclusif des fautes de la victime qu'elle a retenues ; "alors que, d'autre part, l'appréciation des juges du fond n'est

pour une durée de 12 mois, tout en déclarant la société SCREL civilement responsable de Blondet ; "aux motifs que le prévenu ne conteste pas que son véhicule se soit trouvé dans le couloir de circulation

franchissement d'une ligne continue, à une amende de 5 000 francs pour le délit et à deux amendes de 1 000 francs chacune pour les contraventions, a, en outre, prononcé la suspension du permis de conduire

préalablement au choc ; qu'en ne s'expliquant pas sur ses conclusions, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; "alors, d'autre part, que la faute commise par le conducteur du véhicule

une prédominance à gauche, le véhicule BMW étant légèrement de biais lors du contact par perte de contrôle, le véhicule AX étant normalement positionné dans son couloir de circulation avant de pivoter

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Stéphane X... coupable du délit de blessures involontaires ayant provoqué incapacité totale de travail supérieure à trois mois par conducteur

de Laurent Y..., n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, d'autre part, que lorsque plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident, chaque conducteur a droit à l'indemnisation de son

X..., qui circulait en cyclomoteur sur un chemin communal, a été heurté et blessé dans un carrefour par la voiture conduite par Mlle Y... qui circulait sur un chemin départemental ; qu'il a assigné Mlle

Mathieu, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 17 décembre 1993, qui, pour homicide et blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique et défaut

de sa voiture, notamment celle de circuler sous l'empire d'un état alcoolique important, qui a entraîné une diminution de ses capacités de réaction devant l'obstacle et l'a empêché de rester maître de

d'un véhicule par un conducteur en état alcoolique et a requis la peine de 3 mois de prison avec sursis avec une suspension de permis de conduire d'une année ; qu'en l'état d'une telle contradiction entre

métallique de couleur rouge et de forme cubique partant depuis le sol et jusqu'au plafond, se poursuivant au plafond pour rejoindre un autre conduit à la jonction duquel j'ai constaté la présence de reprises

de circulation occupé par la voiture d'Abes Z..., ainsi que celle du témoin M.