Doctrine Fiscale — BOFIP

BAREME - BA - Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2015 (revenus de 2015)

BOI-BAREME-000018

IF - Cotisation foncière des entreprises - Champ d'application - Personnes et activités exonérées - Exonérations facultatives permanentes - Loueurs en meublé

BOI-IF-CFE-10-30-30-50

IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Annualité de l'impôt

BOI-IF-TFB-10-30

BNC - Base d'imposition - Plus-values et moins-values - Modalités particulière d'imposition - Biens figurant ou ayant figuré dans le patrimoine privé

BOI-BNC-BASE-30-30-20-20

TFP - Exonération de taxe sur les véhicules de sociétés (TVS) applicable aux véhicules accessibles en fauteuil roulant ( loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016, art. 117)

ACTU-2016-00159

RFPI - BNC - BIC - Adaptation du régime fiscal de la location meublée aux porteurs de parts d'un fonds de placement immobilier [FPI] (loi n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015, art. 28 ; loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, art. 139)

ACTU-2016-00161

BNC - Base d'imposition - Plus-values et moins-values - Modalités d'imposition

BOI-BNC-BASE-30-30

IF - Cotisation foncière des entreprises - Détermination de la base d'imposition

BOI-IF-CFE-20-20

ISF - Consultation publique - Réduction d'impôt au titre des souscriptions au capital de petites et moyennes entreprises (PME) et de titres participatifs de sociétés coopératives - Mise en conformité avec le droit de l'Union européenne (loi n°2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015, art. 24)

ACTU-2016-00166

BNC - Base d'imposition - Règles de détermination du bénéfice imposable

BOI-BNC-BASE-10

PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Modalités d'application de la réduction d'impôt au titre de la souscription de parts de FIP ou de FCPI

BOI-PAT-ISF-40-30-30-20

RFPI - Revenus fonciers - Charges déductibles - Frais d'administration et gestion

BOI-RFPI-BASE-20-10

IS - SJ - Commentaires modifiés sans nouveauté doctrinale

ACTU-2016-00174

BIC - Consultation publique - Crédit d'impôt recherche (CIR) - Dépenses de personnel et de fonctionnement

ACTU-2016-00164

BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus et moins values des entreprises relevant de l'impôt sur le revenu - Régime fiscal des plus et moins values à court terme et à long terme - Régime fiscal des plus-values et moins-values nettes à court terme

BOI-BIC-PVMV-20-30-10

DJC - Secret fiscal - Dérogations prévues au profit de diverses commissions

BOI-DJC-SECR-10-20-40

BA - Bénéfices agricoles forfaitaires - Publication des premier et deuxième tableaux des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures et des cultures spécialisées imposables au titre de 2015

ACTU-2016-00177

BNC - Champ d'application - Activités et revenus imposables - Limites avec les autres catégories de revenus

BOI-BNC-CHAMP-10-20

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Champ d'application - Dépenses de personnels concernées

BOI-BIC-RICI-10-10-10-30

BIC - CF - Institution d'un comité consultatif du crédit d'impôt pour dépenses de recherche (loi n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015, art. 46)

ACTU-2016-00167

RFPI - Plus-values de cession de titres de sociétés à prépondérance immobilière - Champ d'application - Titres concernés

BOI-RFPI-SPI-10-20

BNC - Base d'imposition

BOI-BNC-BASE