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SIREN 832 928 113

SIREN

832 928 113

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15 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)

Score de risque légal

1

Risque très faible

15 décision(s) · aucune issue défavorable identifiée.

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SOHO

Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare · Belleville-en-Beaujolais · 19/10/2025

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SOHO

Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare · Belleville-en-Beaujolais · 07/04/2024

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MIRA, SOHO

Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare · Villeurbanne, Belleville-en-Beaujolais · 21/11/2023

Adresse de l'ancien propriétaire : 49 Avenue Marius Mathon 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS. Adresse du nouveau propriétaire : 54 Rue Henri Legay 69100 VILLEURBANNE. acte du 27/10/2023 enregistré au SDE de Lyon le 06/11/2023 dossier 2023 00049472 référence 6904P61 2021 A 10721 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du

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vente

MIRA, SOHO

Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare · Villeurbanne, Belleville-en-Beaujolais · 15/11/2023

Adresse de l'ancien propriétaire : 49 Avenue Marius Mathon 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS. Adresse du nouveau propriétaire : 54 Rue Henri Legay 69100 VILLEURBANNE. acte du 27/10/2023 enregistré au SDE de Lyon le 06/11/2023 dossier 2023 00049472 référence 6904P61 2021 A 10721 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

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NOLINA, SOHO

Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare · Belleville-en-Beaujolais · 04/06/2023

Adresse de l'ancien propriétaire : 41 Rue de la République Belleville 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS. Adresse du nouveau propriétaire : 41 Rue de la République 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

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SOHO

Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare · Belleville-en-Beaujolais · 17/05/2023

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SOHO

Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare · Belleville-en-Beaujolais · 07/07/2022

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SOHO

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · Belleville-en-Beaujolais · 06/05/2021

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SOHO

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · Belleville-en-Beaujolais · 22/05/2020

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SOHO

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · Belleville-en-Beaujolais · 18/07/2019

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SOHO, EURL AVRIL & LOLA

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · Belleville · 22/12/2017

Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 41 Rue de la République 69220 BELLEVILLE. Adresse du nouveau propriétaire : 41 Rue de la République 69220 BELLEVILLE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

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Décisions mentionnant ce SIREN

Cour d'Appel

69d5e35bcdc6046d477b2d18

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7 avril 2026

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Cour d'Appel

696a2974cdc6046d47841098

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15 janvier 2026

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Tribunal Judiciaire

69746a0ecdc6046d4785d0ac

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12 janvier 2026

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Tribunal Judiciaire

686d60a0a2273490db10795e

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7 juillet 2025

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Tribunal Judiciaire

67f5658fbbf04ef7857ba201

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7 avril 2025

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Tribunal Judiciaire

67816e1d6d34da2cbdcd8b66

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9 janvier 2025

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Tribunal Judiciaire

670594261296b51ba2ba86c1

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8 octobre 2024

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Tribunal Judiciaire

6682ef22d7288dcb2a015a4e

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1 juillet 2024

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Tribunal Judiciaire

66158578db5098996d5a9132

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9 avril 2024

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Cour d'Appel

626cd33ebd20aa057d9f3883

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28 avril 2022

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Cour d'Appel

5fde1b73384af0b899a3fae1

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5 juillet 2018

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Cour d'Appel

603654b08f611db590833c15

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10 novembre 2015

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Cour d'Appel

61628872dafa129e399518db

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29 janvier 2013

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Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e412

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7 juin 2011

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Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d70b

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14 décembre 2010

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