application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérénice

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Avril 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérénice

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Guillemette MEUNIER, présidente

HUMBOURG, Présidente de chambre, chargées du rapport Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Marie SALORD, présidente de chambre

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Février 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bérénice

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 novembre 2024 et un mémoire présenté le 11 avril 2025, la société Ageo Construction, représentée par Me Pensa Bezzina, demande à la cour

Bérénice et Emilie (Mmes B... et A...) se rajouter sur le pointage des heures non travaillées afin d'augmenter leur salaire.

Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente

° RG 24/03595 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ2UV Décision déférée : ordonnance rendue le 07 août 2024, à 13h26, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bérénice

RG 24/03596 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ2U6 Décision déférée : ordonnance rendue le 08 août 2024, à 19h29 , par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Bérénice

RG 24/03597 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ2VA Décision déférée : ordonnance rendue le 08 août 2024, à 11h29, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Bérénice

WE SHARE TRUST Représentée par Me Jean MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE Greffier lors des débats : Sila Polat ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Bérénice

né le 02 Septembre 1943 à FEZ (MAROC) Demeurant... 47120 LOUBES BERNAC représenté par Maître Jean-Michel BURG, avoué assisté de Maître François VERDIER, avocat Madame Josette Z... épouse A...

de la SELARL DE BEZENAC ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me Florian de MASCUREAU de la Scp LACHAUD MONDEVILLE COUTADEUR et Associés DROUOT AVOCATS Madame [Y] [P] épouse [V]

[O] [V] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me CHECCHI Bérénice substituant Bertrand SAYN, avocat au barreau de LYON (toque 978) S.A.R.L.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente

cour : L'affaire était initialement appelée à l'audience publique du 16 Juin 2020 pour être débattue en application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, devant Madame Bérénice

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Février 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bérénice